sujet Re: affiche dans Aide entre membres

affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 13:37:02 GMT

J'ai acheté un objet "d'occasion" hors CEE, j'ai payé une TVA à l'exportation de 20% (ce qui est normal).

Résultat le colis est bloqué en douane et je vais être obligé si je veux le récupérer de payer une seconde fois 20% de TVA !

Ebay est censé collecté la TVA à l'exportation (que j'ai payé) pour la reverser et faciliter le dédouanement.

Ce n'est apparement pas le cas !

Re: affiche

koalagris — Thu, 18 Dec 2025 13:40:31 GMT

Si le vendeur n'a pas mentionné le N° IOSS sur le colis...

====>

https://www.ebay.fr/help/buying/paying-items/payer-les-taxes-sur-les-achats-effectus-sur-ebay?id=4771&st=3&pos=1&query=Payer%20les%20taxes%20sur%20les%20achats%20effectu%C3%A9s%20sur%20eBay&intent=TVA%20rembours%C3%A9e&lucenceai=lucenceai&docId=HELP1425#section6

Re: affiche

*miss-tigri* — Thu, 18 Dec 2025 13:41:14 GMT

Bonjour

Faites une demande de remboursement de TVA payée deux fois:

Re: affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 14:32:48 GMT

Il me semble que le N° IOSS sert à indentifier la catégorie d'objet mais n'a rien à voir avec la valeur ou le fait qu'ebay collecte de la TVA et ne la reverse pas?

J'ai payé pour débloquer mon envoi et fais une demande de remboursement à ebay en fournissant le justificatif de paiement.

Je m'attends à des rebondissements de la part d'ebay (déjà vécu!) avec de nouvelles infos à fournir (histoire de décourager)!

Et en + même problème avec un autre achat!

Joyeux noêl Félix!

Re: affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 14:35:37 GMT

J'ai payé pour débloquer mon envoi et fais une demande de remboursement à ebay en fournissant le justificatif de paiement.

Je m'attends à des rebondissements de la part d'ebay (déjà vécu!) avec de nouvelles infos à fournir (histoire de décourager)!

Et en + même problème avec un autre achat!

Joyeux noêl Félix!

Re: affiche

koalagris — Thu, 18 Dec 2025 14:40:10 GMT

"Il me semble que le N° IOSS sert à indentifier la catégorie d'objet mais n'a rien à voir avec la valeur ou le fait qu'ebay collecte de la TVA" = vous devriez taper "IOSS" sur votre moteur de recherche préféré...

Re: affiche

*miss-tigri* — Thu, 18 Dec 2025 14:41:05 GMT

Oui,bon courage...Il va falloir batailler pour avoir gain de cause.

Ne lâchez rien 😉

Re: affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 18:48:15 GMT

Re,

comme je le prévoyais, voici la réponse d'ebay !

Bonjour,

Bonjour, merci d'avoir contacté le service clientèle d'eBay au sujet de la commande n°11-13884-17962 (article n°157499716879). Je m'appelle Amar et je suis ravi de pouvoir vous aider aujourd'hui.

Je comprends votre inquiétude concernant le fait que le montant de la TVA soit à nouveau facturé, alors qu'il a déjà été payé sur eBay. Permettez-moi d'examiner les détails et de vous guider de la meilleure façon possible.

J'apprécie vraiment les efforts que vous avez déployés pour nous communiquer la preuve de paiement. Pour vous aider à demander avec succès le remboursement de la TVA, veuillez partager les documents décrits ci-dessous :

1. Preuve de livraison (confirmation de suivi du service postal ou photo du colis que vous avez reçu avec le numéro de suivi et les coordonnées de l'expéditeur visibles).
Veuillez consulter le lien de suivi fourni ci-dessous à titre de référence :

https://webtrack.dhlglobalmail.com/orders/33872512032125682/details/EEUS024149709FR0

2. Facture/reçu de La Poste : En même temps que la preuve de paiement, veuillez fournir une facture détaillée ou un reçu de La Poste indiquant

-le nom ou le logo du service de courrier

-le numéro de suivi

-le détail des frais, y compris la TVA.

Une fois l'article en votre possession, veuillez télécharger en toute sécurité les documents demandés en utilisant le lien suivant :

https:// ocsnext.ebay.com/ocs/mudcwf?deptName=CollectRemitRefund

Nous vous remercions sincèrement de nous fournir rapidement les documents demandés, ce qui nous permettra d'accélérer votre remboursement.

Je suis heureux d'avoir pu vous aider à résoudre votre problème aujourd'hui. Nous vous remercions de votre patience, de votre compréhension et d'avoir choisi le service clientèle d'eBay. Je vous souhaite une excellente journée !

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées,

Amar

Service clientèle d'eBay

Re: affiche

francexpressdeal — Thu, 18 Dec 2025 19:00:57 GMT

@pieber84

et quel est le problème pour vous au niveau de la réponse d'eBay ?

Ils vous ont juste détaillé la procédure à suivre.

Re: affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 20:55:42 GMT

J'ai déjà fourni les preuves pour le second paiement de la TVA et ebay demande encore plus de détails ce qui retardera encore le remboursement.

Ce n'est pas normal qu'ebay fasse payé une TVA à l'exportation au départ de l'achat (où passe le pognon!)surtout pour ne pas communiquer avec les services douaniers (et ne pas les payer?).

Qu'ebay laisse la douane s'occuper de récupérer la TVA, je suis d'accord pour la payer (c'est normal) mais pas d'être taxé une seconde fois.

Je vais insister sinon je vais perdre au moins 200€ sur 2-3 colis mais tt ceux qui sont taxés de qq euros et ne feront rien vu la procédure de remboursement, cela doit représenter un joli pactole!

Re: affiche

francexpressdeal — Thu, 18 Dec 2025 21:33:42 GMT

@pieber84

le mail d'ebay concerne une commande pour laquelle vous avez payé les droits et taxes de douane aujourd'hui à 14 h 48, mais qui est encore en cours de livraison.

Or, le 1er document que demande ebay est une preuve de livraison. Je cite : "Preuve de livraison (confirmation de suivi du service postal ou photo du colis que vous avez reçu avec le numéro de suivi et les coordonnées de l'expéditeur visibles)."

Donc pour l'instant, il est normal que votre demande ne puisse pas aboutir pour cet envoi.

Re: affiche

pieber84 — Thu, 18 Dec 2025 22:14:18 GMT

OK et pour la collecte de la TVA à l'importation non versée aux services douaniers français avez-vous une réponse?

Re: affiche

francexpressdeal — Thu, 18 Dec 2025 22:48:21 GMT

@pieber84

"OK et pour la collecte de la TVA à l'importation non versée aux services douaniers français avez-vous une réponse?"

Je n'ai aucune réponse à apporter à ce qui n'est qu'une supposition de votre part sans la moindre preuve...