Question frais douane et tva dans Forums d'entraide-Transactions internationales

frais douane et tva

grayarlo — Mon, 23 Nov 2009 07:22:41 GMT

Bonjour,

j ai un objet d occasion acheté aux Usa et actuellement bloqué en douanes , c est la premiere fois que j achete hors Cee et en lisant le forum j apprends que je vais certainement devoir payer (en plus des frais d envois exhorbitans) environ 30 % de la valeur totale .

Est il possible de refuser le dédouanement et de retourner le produit directement aux USA à son vendeur qui n avait pas mis de valeur déclarée

Merci pour votre aide

Re: frais douane et tva

rbre810 — Mon, 23 Nov 2009 10:17:09 GMT

NON, même si tu refuse le paquet, la taxe de douane reste due.

Re: frais douane et tva

jfc11-2007 — Mon, 23 Nov 2009 10:32:49 GMT

bonjour

entre 20% ( tva ) et 30 % ( si taxes) :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18#2

cdlt

Re: frais douane et tva

grayarlo — Mon, 23 Nov 2009 13:15:54 GMT

Re bonjour ,

j ai lu que meme si je n accepte pas le colis en douane , les taxes de douanes restent dues , mais d apres le ta

bleau de la Douane il n y a que la TVA et pas de taxe pour les appareils photos

Re: frais douane et tva

zenobye — Mon, 23 Nov 2009 13:31:36 GMT

Ben oui, il n'y a pas de droits de douane sur les appareils photos numériques, mais la TVA de 19,6% est applicable (+ éventuellement les frais d'intervention des transporteurs type UPS, DHL ou autres).