Taxes douanières

romain1170 — Mon, 11 Sep 2006 15:43:42 GMT

Bonjour, est-ce qu'il est possible d'éviter les taxes douanières et la TVA quand on achète un objet hors de l'Union Européenne? Merci.

Taxes douanières

rue-de-la-mairie — Mon, 11 Sep 2006 17:33:13 GMT

Bonjour Le principe du forum est d'aider les personnes ayant des problèmes (de vrais problèmes) pour trouver une solution. Mais il n'est pas dans la pratique de donner des combines, généralement plus ou moins foireuses, pour créer des soucis inutiles. Alors les minorations de montant, les mentions "cadeau" (gift) et autres astuces sont parfaitement connues des douaniers et strictement sans effet pour une non-taxation. Je te rappèle que le responsable de la déclaration est l'importateur, c'est à dire toi. Les petits montants (22 €) ne sont pas taxés. Il n'est pas rare que la douane se montre clémente. Mais alors ce n'est pas le résultat d'une combine, mais une aubaine. Cordialement

Taxes douanières

zenobye — Mon, 11 Sep 2006 17:42:11 GMT

Il n'y a pas de "combine" pour éviter les taxations à l'importation. Les expéditions des Etats-Unis via USPS, si la valeur n'est pas trop importante et le colis pas trop gros, peuvent passer au travers. A part ça, c'est la loterie. Les mentions genre "gift" ne servent à rien, ni les valeurs minimisées (je dirais même au contraire, cela risque de pousser les douaniers à taxer à la valeur réelle). Il faut donc toujours, quand on achète à l'étranger, prévoir un surplus de 30%. Et si on ne l'a pas, c'est juste une aubaine.

Taxes douanières

parisian_girl — Tue, 12 Sep 2006 15:36:36 GMT

Bonjour, Bien entendu, Brigitte et M. de la Mairie vous ont déjà fait des réponses tout-à-fait adéquates. J'ajouterai seulement que les services de douane internationaux ne sont pas dupes, et savent pertinement que des millions d'Américains, d'Australiens, de Chinois, d'Européens, etc., n'ont pas des millions de parents et/ou d'amis à l'autre bout du monde à qui envoyer des "cadeaux" et autres "échantillons" dont la valeur marchande, comme par hasard, est toujours inférieure à $30 ! ;-) J'ajouterai de plus que, là où, autrefois, il était assez facile de trouver des vendeurs conciliants, prêts à indiquer qu'ils envoyaient un "cadeau" de faible valeur à leur "cousin" de France, d'Allemagne ou d'Italie, cela va devenir de plus en plus difficile. Et pour l'excellente raison qu'eBay.com a reçu des semonces de la part des gouvernements de plusieurs pays, dont la France, pour faire cesser la pratique de déclarations douanières mensongères. Si vous lisez l'anglais, voici le texte récemment mis en ligne sur eBay.com : ***Reporting Value on Customs Declarations*** August 22, 2006 | 01:59PM PST/PT Postal administrations in several international countries have contacted the United States Postal Service about the declaration of value placed on customs forms. They have noted that in many cases, the declared value is understated when compared to the actual invoice or known value of the item, especially for sales conducted over the internet. While this applies to sellers both on and off eBay, the USPS has asked us to remind our sellers to declare the proper value on all customs forms. The correct value of each item is required on customs forms as it helps determine the proper duties and taxes, and whether they should be applied. Some countries will soon begin taking steps to address this issue, such as levying fines on the addressee when the declared value is determined to be lower than the invoice. To make sure you're complying with international regulations, please make sure the stated value on your customs declaration is supported by your invoices or other documentation." Et voici un thread bien intéressant sur le forum questions/réponses américain, ouvert par un vendeur auquel un acheteur français avait demandé de lui expédier son achat en "gift". Ce fil vous donnera une idée de l'état d'esprit de plus en plus de vendeurs américains vis-à-vis des demandes "illicites" de leur acheteurs européens (même si je partage l'avis du dernier intervenant, Gugardener ! ;-)): http://answercenter.ebay.com/thread.jspa?threadID=1000022257&tstart=0&mod=1158057717147 Bref, si vous ne pouvez éviter de payer les taxes que vous devez, il faut tout-de-même vous assurer que vous ne paierez pas davantage ! Et pour cela, il vous faut demander expressément à vos vendeurs de ne pas indiquer plus que le prix final de votre achat sur les formulaires de douane, assurance, etc. Ceci est important car, parfois, des vendeurs inexpérimentés croient bien faire en gonflant la déclaration aux douanes, pensant naïvement qu'un colis de valeur aura plus de chances d'arriver qu'un article de peu de prix, ou malhonnêtement persuadés qu'en cas de perte du colis, l'assurance leur remboursera, à eux, le prix déclaré... Enfin, par expérience, je sais que la plupart des colis d'une valeur inférieure à $50, surtout non assurés (un comble !), et expédiés par USPS (la poste américaine, à ne pas confondre avec UPS, transporteur privé) ont toutes les chances d'être livrés sans taxe à acquitter. Car, assez curieusement, les colis assurés retiennent bien davantage l'attention des douanes que les colis "simples" ; de même que ceux expédiés via un transporteur privé (DHL, Fedex, UPS, etc.) qui, en plus des taxes certaines, risque de vous faire payer de surcroît ses propres frais de "déclarant en douane". Joyeux achats à l'étranger !

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