sujet Conformité avec RSGP dans Aide entre membres

Conformité avec RSGP

japalu1952 — Wed, 30 Apr 2025 08:45:28 GMT

Bonsoir,

Je vends des petits soldats anciens donc le fabricant a disparu depuis longtemps

Cela fait 2 fois que je reçois ce message d'eBay.

Assurez-vous d’être en conformité avec le RSGP pour éviter toute interruption de votre activité.

J'ai bien cherché, mais je ne sais pas quoi faire.

Je suppose que quelqu'un a déjà eu ce problème.

Merci d'avance pour votre aide.

Re: 256844173350

lingma85 — Tue, 29 Apr 2025 19:49:19 GMT

Bonjour @japalu1952

Vous vendez des objets dont le fabricant a disparu...

Voila ce que dit le site à ce sujet dans sa foire aux questions ici----> RSGP | Espace vendeurs ------>

"Que faire si je vends des produits d’occasion et que je ne dispose pas des informations sur le fabricant du produit ?

Selon l’article 51 du Règlement sur la sécurité générale des produits, les obligations de conformité ne s’appliqueraient que pour les produits mis à disposition sur le marché européen pour la première fois après le 13 décembre 2024.

Si le produit a déjà été mis à disposition sur le marché européen une première fois avant le 13 décembre 2024, la vente du produit d’occasion ne serait a priori pas soumise au nouveau Règlement sur la sécurité générale des produits. La vente devrait, en principe, uniquement être conforme à la Directive relative à la Sécurité Générale des Produits (2001/95/EG).

Vous devriez contacter le service client ici----> Service clients eBay

afin d'éclaicir votre activité et rappeler ce qu'ils ont indiqué dans leurs exposés explicatifs...

Faites le aux heures de bureau de préférence et demandez à être rappelé...

Vous pouvez aussi voir sur Facebook ou Instragram pour éviter les réponses formatées faites par l'IA...

Cordialement

@japalu1952

Re: 256844173350

japalu1952 — Wed, 30 Apr 2025 06:44:31 GMT

Bonjour lingma85

Merci pour vos infos.

Je ne m'inquietais pas trop, mais ce serait mieux d'être bien informé.

Je vais suivre votre conseil et contacter le service client.

Cordiales salutations

Bonne journée