sujet Re : Valeur colis douaniere dans Forums d'entraide- Livraisons et paiements

Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 10:59:53 GMT

Bonjour a tous, il s'agit de mon premier post ici.
J'ai commandé deux enormes lot en provenant du Japon et un envoie par bateau a ete fait il y a de cela 2 mois et demi.

Cette les colis arrivent en France, jusqu'a la pas de soucis particulier.
Cependant je recois une lettre de Coliposte.
En effet, il m'indique que les colis sont retenus par le service des Douanes pour importation sans déclaration car sous couvert d'une fausse déclaration de valeur de la valeur dans le but d'éluder une taxe.
Il me demande des documents pour qui sont la facture et la preuve de paiement.

Je ne comprends pas, je n'ai pas a faire au prealable la declaration douaniere mais c'est au vendeur qui m'a fait les colis de la faire.
Je risque une amende pouvant aller jusqu'a 1500 euros !!!

quelqu'un a deja ete dans le meme cas que moi ?
A lire la lettre on dirait que le vendeur n'a fait aucune declaration douaniere.

Re : Valeur colis douaniere

rosedeuxmai-7 — Wed, 15 Mar 2017 11:09:08 GMT

bonjour @daniel383869

vous avez une facture d'achat ( au vrai prix payé ) donc c'est ce que les douanes vous

demandent pour établir ce que ça va vous coûter

bonne journée

Re : Re : Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 11:39:30 GMT

Merci @rosedeumai-7 mais ce que je ne comprends c'est le formulation "sous couvert d'une fausse declaration de valeur dans le but d'eluder une taxe". Le vendeur aurait il mit une fausse declaration ? ou Simplement mis aucune declaration ?

Re : Re : Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 11:47:50 GMT

Merci @rosedeuxmai-7 mais ce que je ne comprends c'est le formulation "sous couvert d'une fausse declaration de valeur dans le but d'eluder une taxe". Le vendeur aurait il mit une fausse declaration ? ou Simplement mis aucune declaration ?

Re : Re : Valeur colis douaniere

powelz77777 — Wed, 15 Mar 2017 11:57:26 GMT

Bonjour,

>Les douanes vous demandent des comptes... La formulation est comme qui dirait "automatique", du jargon légal
en somme... Ne pas penser directement à une tentative d'arnaque aux douanes, rassurez-vous....La paperasse administrative à l'oeuvre...

Cdt

Re : Valeur colis douaniere

sptme-54 — Wed, 15 Mar 2017 12:02:46 GMT

" J'ai commandé deux énormes lot en provenant du Japon "

Bonjour,

Ces énormes lots sous-entendent grosse facture => donc gros frais de T V A et taxes douanières,

environ 30% du montant de la valeur réelle, facture..?

Si toutefois aucune contrefaçon n'est renfermée dans vos colis, sans quoi c'est saisie, destruction,

plus amende à la clé, dur..dur...!

Bonne réception ?

Cordialement à vous également.

Re : Re : Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 12:05:31 GMT

Bonjour @sptme-54
Pour le coup aucune contrefaçon promis ^^
Je m'y attendais pour les frais de douane et la TVA ^^ mais quand j'ai reçu la lettre m'indiquant une amende j'ai eu peur ! Je ne suis qu'un simple acheteur... donc mise a part l'evaluation des frais afferent je ne risque rien ?

Re : Re : Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 12:07:32 GMT

Bonjour @powelz77777, j'ai importé aucune contrefaçon simplement des consoles de jeux et des jeux videos...donc rien de prohibé en soit.
Donc selon mise a part me reclamer des documents pour evaluer les frais afferent (TVA et taxe douaniere) je ne risque rien ? Désolé mais je suis de nature stressée lol

Re : Valeur colis douaniere

Anonymous — Wed, 15 Mar 2017 12:12:00 GMT

@daniel383869 Bonjour, quelquefois, les expéditeurs indiquent que dans le colis se trouve un cadeau ou un (ou des) échantillon(s), ce qui fait que le colis n'est pas assimilé à une importation commerciale. Si votre colis est volumineux, et que vendeur a procédé de cette façon, cela a dû mettre la puce à l'oreille des douaniers.

Vous avez eu une facture quand vous avez acheté vos objets, et une preuve de paiement via paypal. Ce sont ces documents que les douaniers veulent.

Après, ce qu'ils décidéront, ça, je ne peux le dire. Vous aurez les frais de douane à payer (normal), et libre à eux de se retourner contre le vendeur s'ils le désirent. Mais vous n'êtes en aucun cas concerné, sauf si dans votre colis il y a des articles de contrefaçon.

Cordialement.

Re : Re : Valeur colis douaniere

daniel383869 — Wed, 15 Mar 2017 12:19:13 GMT

Merci @Anonymous pour votre reponse.
Comme je suis de nature stressée j'ai passé ma matinée a lire des articles sur internet concernant cela.
J'ai meme peur que si ce n'est pas en "gift" que le vendeur ait sous evalué le colis. Donc selon vous mise a part les frais "normaux" je ne risque rien ? Car je ne vois pas pourquoi je devrais etre puni alors que ce n'est pas a moi de declarer la valeur du colis
Ps : je n'ai acheté aucune contrefaçon.

Re : Re : Valeur colis douaniere

Anonymous — Wed, 15 Mar 2017 14:00:46 GMT

@daniel383869Dans mes souvenirs, effectivement, c'est à l'expéditeur d'indiquer de manière exacte la nature du colis. La valeur globale des marchandises par colis ne doit pas excéder 45 euros (Valable en 2005, mais çà n'a pas dû changer beaucoup), l'importation doit être dépourvue de tout caractère commercial, occasionnel à titre familial ou personnel, à titre gratuit et de manière occasionnelle pour bénéficier de la franchise de droit et taxes.
Là où le bât semble blesser dans votre cas, c'est que la notion de cadeau semble ne pas "coller" avec le contenu du colis.
Votre expéditeur n'a pas joint de facture dans le colis pour justifier la mention cadeau sur la fiche de douane. Si les douaniers vous la demandent, c'est qu'ils ont un GROS doute.
Vous ne risquez rien, à part ne pas recevoir votre colis, qui sera bloqué par la douane, ou, au pire retourné à son expéditeur, et pour ce qu'il risque, je n'en sais fichtrement rien, et d'ailleurs on s'en fout un peu.
Ne laissez pas passer le délai pour colis non reçu si vous voyez que çà traîne en longueur, et à vous de voir si vous envoyez les documents demandés.
La prochaine fois, demandez à ce que le colis soit expédié par EMS, prix raisonnable apparemment dégressif en fonction du poids (de mémoire).
Perso, j'essaierai de tél. à la douane en me faisant passer par une bébête pour essayer de savoir ce qu'ils veulent vraiment,mais ce n'est que mon avis. Voici voilou.