sujet Petite question sur TVA Dom Tom dans Archives Power Seller

Petite question sur TVA Dom Tom

tooprices — Thu, 13 Sep 2007 06:08:04 GMT

Bonjour,

J'ai un doute sur la TVA pour les DOM TOM est-elle applicable , ou ça peu passer en vente HT ....

Merci Bon Courage à tous

Petite question sur TVA Dom Tom

eveiloriental — Thu, 13 Sep 2007 06:21:46 GMT

bonjour, cela dépend du volume et valeur, un de mes clients a refusé un jour un colis car 60 % de frais de douanes et taxes diverses, donc à suivre..

Petite question sur TVA Dom Tom

comptoir_du_web — Thu, 13 Sep 2007 07:11:12 GMT

il faut facturer en HT et joindre la facture collé sur le colis.

A l'arrivé le client paie la TVA applicable au DOM TOM.
moins importante qu'en metroplole.

Pas de taxe particuliere si le colis est envoyé de la cee.
Je vous conseille d'envoyé en recommandé et assurance pour la valeur du colis

Dans votre déclaration de tva ne pas oublié de le mentionner.

Petite question sur TVA Dom Tom

cricrimassilia — Thu, 13 Sep 2007 08:15:52 GMT

Les DOM = AVEC TVA .
Les TOM = HORS TVA mais envoyé avec tous documents d'exportation .

Petite question sur TVA Dom Tom

tooprices — Thu, 13 Sep 2007 09:59:17 GMT

Merci pour vos retours

Petite question sur TVA Dom Tom

occasion-musique — Fri, 14 Sep 2007 22:21:42 GMT

Et quand on est en franchise en base et qu'on ne peut donc facturer avec TVA ? Y'a moyen de moyener pour les TOM?

Petite question sur TVA Dom Tom

prixmini45 — Fri, 14 Sep 2007 22:36:18 GMT

Pour ma part, je suis en micro, donc pas de TVA ! Alors au plus simple, quand j'envoi dans les DOM/TOM, je mets ma facture dans le colis, et je fais un colissimo simple en cochant la case "cadeau" !

Petite question sur TVA Dom Tom

dvf0 — Sun, 16 Sep 2007 14:37:39 GMT

arf je pige pu rien

Moi mon comptable ma dit qu il fallait facturer la tva à 8.5 % pour les dom et 2.2 si jem e souviens pour les livre

Et les tom la Tva de france métropole

Petite question sur TVA Dom Tom

jano.630 — Sun, 16 Sep 2007 15:20:29 GMT

J'les connais po les tva a 2,2 et 8,5 % !!!!!! :^O
ça doit etre le comptable qui se colle la difference dans la fouille !!!! :_| !!! !!!

Petite question sur TVA Dom Tom

tooprices — Sun, 16 Sep 2007 17:43:15 GMT

perso j'ai jamais entendu ça !!!!

Petite question sur TVA Dom Tom

marinakitty — Sun, 16 Sep 2007 17:53:35 GMT

Il fume ton comptable ? 🙂

Petite question sur TVA Dom Tom

cricrimassilia — Sun, 16 Sep 2007 18:39:00 GMT

:^O

Petite question sur TVA Dom Tom

alphacommunication — Sun, 23 Sep 2007 21:42:36 GMT

LA tva a 8,5 est applicable seulement pour les transactions dans la metropole cad a l'interieur des dom.
J'ai eu ce petit probleme dans mon debut d'activité, apres contact avec le centre des impots , il m'ont confirmé qu'il n'y a pas de tva pour les DOM et TOM car considéré comme une exportation hors CEE donc HT

Petite question sur TVA Dom Tom

cricrimassilia — Mon, 24 Sep 2007 08:42:53 GMT

http://www.norcomex.com/infos_juridiques/chapitres/ij_fiscalite_tva.asp

(Merci à Yann_06 ça m'évite ggl ;-))

DOM = T.V.A.

Mon comptable m'a toujours dit pareil .