Question Re: problème de taxe dans Forums d'entraide-Transactions internationales

problème de taxe

dreamshead — Fri, 12 Feb 2010 11:19:12 GMT

Bonjour à tous,

Je viens de recevoir un colis en provenance des états-unis, pas tellement lourd pourtant, et la poste me réclame 85 euros de taxe de douane afin de me le remettre.
Bien entendu le vendeur ne peut rien pour moi, alors je me demande ce qu'il est possible de faire pour ne pas avoir à débourser une telle somme!

Merci,

DH.

Re: problème de taxe

zenobye — Fri, 12 Feb 2010 11:50:16 GMT

Ce que tu peux faire ?
Rien !
Les droits et taxes (TVA), tu les dois à l'Etat Français, comme pour tous les achats à l'étranger.

PS: Effectivement, ton vendeur n'y est pour rien et ne fera rien pour toi.

Re: problème de taxe

*miss-tigri* — Fri, 12 Feb 2010 12:02:47 GMT

lourd ou pas lourd ,ça n'a rien à voir .
La taxe se paye en fonction du prix d'achat (frais de port inclus )..

Re: problème de taxe

dreamshead — Fri, 12 Feb 2010 21:57:38 GMT

Merci à Voltaire, et aux autres (bien que plus secs et moins courtois)

Ce qui m'interroge, c'est surtout que cette taxe n'est absolument pas un dû (ou alors le droit de se faire empaffer!) tel qu'il est affirmé puisque cela fait bien longtemps que j'achète sur ebay, et je n'ai jamais eu à payer des taxes pareilles. Et le prix de certaines commandes étaient bien supérieure à la présente...
Mais visiblement je vais devoir me résoudre à payer quasiment la moitié de ce que ça m'a coûté!

Re: problème de taxe

zenobye — Sat, 13 Feb 2010 08:45:24 GMT

cette taxe n'est absolument pas un dû : c'est tout simplement l'application de la loi.
Si un colis ne passe pas par la douane, c'est simplement de la chance.

"Les achats extracommunataires sont soumis à des droits de douane et au paiement de la TVA française. Les colis internationaux doivent transiter avec un formulaire de déclaration de marchandise. Il s'agit des étiquettes CN22 et CN23 à renseigner par l'expéditeur. Les sociétés de transport international et les services postaux ont obligation de présenter aux douanes les colis qu'ils transportent. Les frais et taxes (droit d'entrée dans l'UE et TVA) vous seront présentés à la livraison du colis ou par courrier dans le mois suivant la réception.

Le particulier qui achète dans ces conditions paye souvent deux fois la TVA. Dans certains pays, il est cependant possible d'acheter hors taxe ou d'obtenir le remboursement de la TVA une fois la marchandise sortie du pays du vendeur. Cette option est souvent laissée à la discrétion du commerçant.

Les franchises :

Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros, frais de transport compris (sauf alcools, parfums, tabacs et produits soumis à des droits d'assise). Théoriquement cette franchise ne s'applique pas à la vente par correspondance et la TVA est due dans tous les cas.
Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe, ni TVA ne sera alors appliquée.

Méfiez vous des marchands qui vous promettent d'échapper au dédouanement. Gifts (cadeaux), retour de garantie, prix minoré et autres astuces sont bien connus des services de douane et vous exposent à des pénalités. Si les colis circulant avec les sociétés privées sont systématiquement ouverts et contrôlés et parfois taxés de façon abusive, l'utilisation des postes aériennes (comme USPS) pose moins de problèmes."

je n'ai jamais eu à payer des taxes pareilles : ou la valeur était inférieure à 45 Euros, ou tu as eu de la chance, ou le vendeur US a expédié par USPS, qui est le seul moyen d'expédition qui n'est pas systématiquement taxé.

bien que plus secs et moins courtois : certes, quand on répond pour la 100ème fois à la même question, on en oublie les règles de base de la politesse.

Re: problème de taxe

dreamshead — Sun, 14 Feb 2010 11:23:17 GMT

Trollnet vous portez bien votre nom. A part mettre un peu d'huile sur le feu, avez-vous une quelconque utilité ? Personnellement j'en doute.

Bilan des courses, deux choses auraient pu m'aider grandement : le service usps plus laborieux mais le plus souvent exempt de taxes
ainsi que la mention "used items" sur le colis.