Question Re: frais de douane dans Forums d'entraide-Transactions internationales

frais de douane

94adrenaline — Fri, 13 Nov 2009 07:51:35 GMT

J'aimerais acheter un objet d'occasion aux US et je souhaiterais savoir si je dois payer ou non des frais de douane sachant qu'il s'agit d'un petit objet d'une valeur approximative de 250 euros et que le vendeur passe par UPS. Merci.

Re: frais de douane

fee_chiffons — Fri, 13 Nov 2009 08:11:53 GMT

Bonjour

Par UPS qui est commissionnaire en douane, vous paierez les frais de douane et la tva (sur la valeurde l'objet + le transport + l'assurance), plus leurs frais

Cordialement

Re: frais de douane

zenobye — Fri, 13 Nov 2009 13:26:33 GMT

Les frais de douanes et la TVA sont applicables à toute importation, occasion ou pas.
Surtout via UPS qui passe systématiquement par la case douane.

Re: frais de douane

champion0698 — Mon, 16 Nov 2009 19:44:02 GMT

Bonjour, je viens d'en avoir la surprise !
J'ai acheté un objet sur ebay US d'une valeur de 314 $ (environ 210 euros) expédié via USPS (first class mail international). Le colis à été ouvert à la douane de CHILLY MAZARIN (ile de france), résultat : 83 euros de taxes supplémentaires dont 25 euros de droits de douane, 46 euros de TVA, et 12 euros de frais de dédouanement. C'est toujours moins cher que si j'avais acheté le méme article en france, mais bon sur le coup ça fait mal.
Il est possible que cela proviennes du borderaux de déclaration postale rempli par l'éxpéditeur. Sur ce dernier, en case "contents" il y'a 5 cases à cocher en fonction du bien envoyer :
- cadeau
- documents
- marchandises commercial
- renvois de marchandise
- autres
Dans mon cas la case "autres" a été cochée et la valeur du bien indiquée. Il me semble que si la case "cadeau" est cochée on minimise le risque de voir son colis ouvert à la douane. Je ne suis pas du tout sur de ce que j'avance, dailleurs si quelqu'un est au point sur ce sujet ça m'intéresse également. A savoir la déclaration "cadeau" est elle légale ? En tant que membre ebay est on en droit de demander à l'éxpéditeur de cocher cette case ?

Re: frais de douane

jfc11-2007 — Mon, 16 Nov 2009 20:16:05 GMT

bonjour

non !! le " cadeau" ou " gift" ne sert à rien !!! les douaniers connaissent la combine !!

cdlt

Re: frais de douane

fee_chiffons — Tue, 17 Nov 2009 07:49:18 GMT

Bonjour

A lire sur le site douane.gouv:

Il est à noter que le fait de cocher la mention "échantillon" ou "cadeau" n'implique pas nécessairement l'admission en franchise fiscale ou douanière (taxes et droits) de l'envoi dans le pays de destination.

En clair, ç ne dert à rien!