J'achète énormément de choses hors UE... de Chine, des Etats-Unis, d'Australie...
Vous vous faites un deuxème trou du c...ul pour pas grand chose
1) Ne pas confondre droits de douane et TVA, les deux se cumulent
- 150 EUR : vous mentionnez un plancher applicable à un vendeur professionnel. En dessous de 150 EUR (qui se comprend tout frais compris, transports inclus), il y a en effet exonération de droits de douane mais la TVA est dû dans tous les cas dès le premier EURO en toute circonstance, chose que vous n'avez semble-t-il pas très bien saisi et vous n'êtes pas le seul, je vous rassure.
- 45 EUR : c'est le plancher applicable aux vendeurs non professionnels. Dans ce cas, il y a exonération totale, droits de douane ET TVA, à la différence de la première hypothèse, si vous arrivez à comprendre la nuance. Au dessus, c'est droits de douane + TVA
2) Dédouanement
Dans la pratique toutefois, sur les petits objets, la TVA et ou les droits de douane si il y a lieu ne sont pratiquement jamais collectés, je le sais par expérience, ça fait des années que j'achète sur ebay. Ca passe à travers les mails du filet car de toutes les façons les douanes ne peuvent pas vérifier tous les colis, sachant qu'il est d'usage de "tricher" un peu en déclarant l'objet exporté comme "cadeau" (gift), et ce même si le vendeur est un pro.
Les vendeurs professionnels étrangers bien organisés vendant beaucoup avec l'UE, ont un correspondant TVA en Europe, et avant d'expédier le colis ils vous avertissement qu'il y a de la TVA à régler, en plus des droits de douanes éventuels et ils vous la facture dès le départ pour l'ensemble, puis ils reversent les montants de taxe à leur correspondant en Europe qui se charge de payer le fisc de l'Etat concerné.
Certains vendeurs sur ebay utlisent un prestataire en contrat avec ebay. Et en effet au moment de régler le montant de la commande, le cas échéant des frais supplémentaires vont s'afficher. Pour le vendeur c'est la garantie que l'acheteur règlera bien tout. En effet si l'acheteur refuse de payer les taxes à l'arrivé de l'objet, celui est soit retourné au vendeur soit finit à la benne à ordure, car les frais retour sont lourdement facturés au vendeur, qui parfois préfère donc abandonner la marchandise ce qui engendre pour lui une perte sèche... mais par hypothèse on parle d'objet de faible valeur.
Ce sont surtout des vendeurs professionnels Américains et Anglais qui utilisent la prestation Ebay Global Shipping program qui s'appuient sur le prestataire Pitney Bowes.
Les acheteurs ebay détestent ce type d'achat car dit-on Pitney Bowes facturerait très cher ses prestations, mais ça reste à vérifier car la plupart de ces mêmes gens ne prennent pas vraiment la peine de recalculer en consultant les barêmes des douanes françaises. Comme on ne comprend pas, c'est forcément suspect, mais en réalité on ne cherche jamais à réellement comprendre, je suis une des rares personnes qui fassent exception, des gens qui comme moi vous fournissent ce genre d'info, il n'y en aucune dans la communauté ebay à par moi, pas même dans la secrion "experts" dont je connais très bien certains membres.
Le montant qui alourdit la douloureuse agglomère : TVA, droits de douanes, frais de transport et commission pour Pitney Bowes.
Mais bon parfois on n'a pas le choix si l'objet est rare. En fait le plus ennuyeux avec Pitneys Bowes, en dehors du surcoût prétendu insupportable qui reste à vérifier, c'est qu'il font appel à un système de livraison ultra low cost, donc le délai de livraison est souvent long, entre 2 semaines et 3 semaines, alors qu'un petit colis expédié des Etats-Unis par avion peut être livré sous 7 jours en France, mais on paye les frais de ports qui vont avec.
L'autre souci est qu'en cas de problème, l'acheteur n'a aucun point de contact avec Pitney Bowes. C'est le vendeur qui doit effectur les démarches, et des retours que l'on a, le vendeur a lui-même souvent les pires difficultés à communiquer avec Pitney Bowes.
Bref quand ça marche tant mieux, quand ça ne marche pas c'est comme avec Mondial Relais, "c'est le brun", et c'est là où l'on regrette notre chère Poste qui elle possède un SAV autrement plus efficace.
Dans les autres cas, c'est le transporteur en France qui va effectuer ces formalités. Ainsi la Poste, DHL, Fedex, UPS.... peuvent vous réclamer le règlement préalable de la TVA et des droits de douane avant de vous livrer. Mais encore une fois, petit objet est en général synonyme de pas vu pas pris, la Poste n'a juste pas le temps d'aller ouvrir les millions de micro colis qui transitent
En pratique, j'ai acheté plein d'objets dont certains à 100 EUR à des vendeurs professionnels chinois, je n'ai jamais réglé ni droits de douanes ni TVA , mais ça ne veut pas dire que ça n'arrivera jamais, c'est juste une question de bol ou pas de bol, tant qu'on parle de petits objets ceux qui pour la plupart passent dans la boite aux lettres. En revanche, si l'objet prend la taille d'une boite à chaussure, il y a de plus fortes chances que le prestataire de transport examine l'intérieur du colis et prennent s'il le faut sa calculette.
3) Frais de dédouanement
Dans 99% des cas (si on écarte l'hypothèse déjà évoquée de ebay global shipping program), les frais de dédouanement correspondent strictement au montant de TVA et ou droits de douanes. Bref, La Poste, DHL... ne vont pas vous réclamer une commission supplémentaire.
L'explication étant que cette prestation de service est déjà "budgétisée" dans le tarif d'expédition réglé par le vendeur.
Dans le cas d'objets très volumineux, très coûteux, très spéciaux, le transporteur peut en effet facturer sur une ligne distincte une commission au titre de la prestation de déoudanement qui vient donc s'ajouter aux stricts droits douane et TVA. Dans ce cas, acheteur et vendeur se mettent d'accord pour faire peser sur l'un ou l'autre le poids de cette commission. Sur des grosses expéditions UPS, il y a des formulaires très complexes à remplir où on indique qui devra payer cette prestation de service.
Le cas échant, l'acheteur peut donc en effet devoir régler le montant hors taxe de la marchandise, plus un montant comprenant TVA et droits de douanes et une commission due au transporteur.
Mais cette hypothèse VOUS DEVEZ L'OUBLIER ça n'arrive jamais, ça ne concerne en pratique que des relations entre acheteurs / vendeurs tous deux professionnels sur des objets qui sortent du quotidien, comme une aile d'Airbus qui transiterait sur la Manche du Royaume Uni vers la France
