Petite question sur TVA Dom Tom

[tooprices]

Bonjour,

J'ai un doute sur la TVA pour les DOM TOM est-elle applicable , ou ça peu passer en vente HT ....

Merci Bon Courage à tous

[eveiloriental]

bonjour, cela dépend du volume et valeur, un de mes clients a refusé un jour un colis car 60 % de frais de douanes et taxes diverses, donc à suivre..

[comptoir_du_web]

il faut facturer en HT et joindre la facture collé sur le colis.

A l'arrivé le client paie la TVA applicable au DOM TOM.
moins importante qu'en metroplole.

Pas de taxe particuliere si le colis est envoyé de la cee.
Je vous conseille d'envoyé en recommandé et assurance pour la valeur du colis

Dans votre déclaration de tva ne pas oublié de le mentionner.

[cricrimassilia]

Les DOM = AVEC TVA .
Les TOM = HORS TVA mais envoyé avec tous documents d'exportation .

[tooprices]

Merci pour vos retours

[occasion-musique]

Et quand on est en franchise en base et qu'on ne peut donc facturer avec TVA ? Y'a moyen de moyener pour les TOM?

[prixmini45]

Pour ma part, je suis en micro, donc pas de TVA ! Alors au plus simple, quand j'envoi dans les DOM/TOM, je mets ma facture dans le colis, et je fais un colissimo simple en cochant la case "cadeau" !

[dvf0]

arf je pige pu rien

Moi mon comptable ma dit qu il fallait facturer la tva à 8.5 % pour les dom et 2.2 si jem e souviens pour les livre

Et les tom la Tva de france métropole

[jano.630]

J'les connais po les tva a 2,2 et 8,5 % !!!!!! :^O
ça doit etre le comptable qui se colle la difference dans la fouille !!!! :_| !!! !!!

[tooprices]

perso j'ai jamais entendu ça !!!!

[marinakitty]

Il fume ton comptable ? 🙂

[cricrimassilia]

:^O

[alphacommunication]

LA tva a 8,5 est applicable seulement pour les transactions dans la metropole cad a l'interieur des dom.
J'ai eu ce petit probleme dans mon debut d'activité, apres contact avec le centre des impots , il m'ont confirmé qu'il n'y a pas de tva pour les DOM et TOM car considéré comme une exportation hors CEE donc HT

[cricrimassilia]

http://www.norcomex.com/infos_juridiques/chapitres/ij_fiscalite_tva.asp

(Merci à Yann_06 ça m'évite ggl ;-))

DOM = T.V.A.

Mon comptable m'a toujours dit pareil .