le 08-01-2008 16:09
![]() |
![]() Objets interdits, contestables ou contrevenants et autres règlements : présentation
En tant que membre eBay, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur eBay. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements eBay, nous vous invitons à consulter successivement :
Nous vous rappelons que :
Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés ("interdits") parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques. Liste des objets interdits, contestables ou contrevenants : |