le 15-05-2008 21:36
En tant que membre eBay, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur eBay. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements eBay, nous vous invitons à consulter successivement :
Les règles de mise en ventequi vous aideront à mettre vos objets en vente suivant les règles établies sur eBay.
La liste des objets interdits, contestables ou contrevenants ci-dessous qui vous orientera si vous avez des doutes sur la possibilité de mettre en ligne une mise en vente.
Nous vous rappelons que :
"Interdit" signifie qu'un objet ne peut pas être mis en vente sur eBay.
"Contestable" signifie qu'un objet peut être mis en vente sous certaines conditions.
"Droits d'auteur et marques de fabrique" signifie qu'un objet peut enfreindre certains droits comme les droits d'auteur ou les marques.
Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés ("interdits") parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques.
Remarques importantes :
Que vous soyez vendeur ou acheteur, si vous proposez ou faites l'acquisition d'un objet interdit, contestable ou contrevenant, vous êtes toujours légalement responsable.
Cette liste est souvent mise à jour et intégrée à titre de référence aux Conditions d'utilisation. Toute mise à jour apportée à cette liste apparaît dans le Tableau d'affichage . Ces lignes directrices ne constituent pas un avis légal et ne reflètent pas nécessairement les politiques de l'ensemble du groupe eBay. En cas de doute sur la législation en vigueur, adressez-vous aux administrations compétentes, à un avocat ou à un titulaire de droits d'auteur, de marques ou d'autres droits. eBay a également adopté ses propres règlements concernant les objets interdits, qu'ils soient autorisés ou non par la loi.
La liste ci-dessus ne doit en aucun cas être considérée comme complète, exhaustive ou limitative. eBay se réserve donc le droit de retirer du site toute annonce qui serait contraire à la loi, à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou plus généralement aux principes et valeurs de la communauté eBay et cela même si la règle ou la norme justifiant ce retrait n'est pas évoquée sur le site.