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vente viagra

bonanjo
Non applicable
bonjour, je voulais savoir si la vente de viagra et cialis (viagra soft) est accepté sur ebay ?merci de votre réponse

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Bonjour

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Objets interdits, contestables ou contrevenants et autres règlements : présentation

En tant que membre eBay, vous êtes tenu de vous assurer que l'objet que vous souhaitez acheter ou mettre en vente est autorisé sur eBay. Pour vous assurer une bonne compréhension des règlements eBay, nous vous invitons à consulter successivement :

  • Les règles de mise en ventequi vous aideront à mettre vos objets en vente suivant les règles établies sur eBay.

  • La liste des objets interdits, contestables ou contrevenants ci-dessous qui vous orientera si vous avez des doutes sur la possibilité de mettre en ligne une mise en vente.

Nous vous rappelons que :

  • "Interdit" signifie qu'un objet ne peut pas être mis en vente sur eBay.

  • "Contestable" signifie qu'un objet peut être mis en vente sous certaines conditions.

  • "Droits d'auteur et marques de fabrique" signifie qu'un objet peut enfreindre certains droits comme les droits d'auteur ou les marques.

Pour votre protection, certains objets, même légaux, ne sont pas autorisés ("interdits") parce qu'ils enfreignent presque toujours les lois relatives aux droits d'auteur ou aux marques.

Liste des objets interdits, contestables ou contrevenants :

Interdits

Animaux et parties animales
Armes à feu et explosifs
Biens culturels
Biens soumis à embargo
Biens volés ou recelés
Billets de loterie
Cartes de crédit
Documents officiels délivrés par l'Etat
Contrats et billets
Décodeurs
Drogues et objets associés
Equipement de surveillance
Fausses monnaies et faux timbres
Feux d'artifice
Instruments financiers
Listes de publipostage
Objets à caractère pédophile
Machines à affranchir
Marchandises interdites ou réglementées
Matériels destinés à l'ouverture des serrures
Médicaments et parapharmacie  

Mini-motos, Pocket-Bikes, mini-quads et Quads
Organes et produits du corps humain
Réservé aux adultes
Substances dangereuses et illicites
Tabac
Violence, discrimination et haine raciale

Règles de mise en vente

Comparaison d'objets
Importation de biens
Impôts et taxes
Mise en vente anticipée
Publicités et remerciements
Taxe sur les objets de collection
Titres d'annonces ambigus
Transactions internationales
Utilisation abusive de mots-clés
Ventes de catalogues
Vol de photo ou de description
Autres règles de mise en vente

 

Contestables

Alcool
Armes et couteaux
Autographes
Billets d'entrée (spectacles)
Denrées Alimentaires
Equipements médicaux d'occasion
Fouilles, Fossiles et Minéraux
Oeuvres d'art et objets de collection
Pesticides
Piles et accumulateurs
Produits Réfrigérants
Scanners et équipements électroniques
Uniformes, décorations, insignes
Vêtements d'occasion

Droits d'auteur et marques de fabrique
(potentiellement contrevenant)

Compilations et supports d'information
Copies de film 35/70mm
Copies et contrefaçons
Copies non autorisées
Copies promotionnelles de films ou d'œuvres musicales
Authenticité non garantie par le vendeur
Droits d'auteur, droit des marques et votre annonce
Encouragement à la violation d'un réglement

Enregistrements illégaux
Logiciels bêta
Logiciels de jeux : Sony, Sega et Nintendo
Logiciels de l'enseignement supérieur
Logiciels OEM
Marques et noms de domaines
Mod chips, adaptateurs de jeux et disques de démarrage
Objets de marque et objets contrefaits
Piratage de produits protégés
Supports enregistrables(CD-ROM / DVD-ROM)
Supports téléchargeables
Usage abusif des marques
Utilisation d'effigies, de noms et de signatures

Professionnels

Vente à distance

Remarques importantes :

  1. Que vous soyez vendeur ou acheteur, si vous proposez ou faites l'acquisition d'un objet interdit, contestable ou contrevenant, vous êtes toujours légalement responsable.

  2. Cette liste est souvent mise à jour et intégrée à titre de référence aux Conditions d'utilisation. Toute mise à jour apportée à cette liste apparaît dans le Tableau d'affichage . Ces lignes directrices ne constituent pas un avis légal et ne reflètent pas nécessairement les politiques de l'ensemble du groupe eBay. En cas de doute sur la législation en vigueur, adressez-vous aux administrations compétentes, à un avocat ou à un titulaire de droits d'auteur, de marques ou d'autres droits. eBay a également adopté ses propres règlements concernant les objets interdits, qu'ils soient autorisés ou non par la loi.

  3. La liste ci-dessus ne doit en aucun cas être considérée comme complète, exhaustive ou limitative. eBay se réserve donc le droit de retirer du site toute annonce qui serait contraire à la loi, à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou plus généralement aux principes et valeurs de la communauté eBay et cela même si la règle ou la norme justifiant ce retrait n'est pas évoquée sur le site.

Cordialement