Brevet (Patent) VS Creative common Licence

remi33130 · ‎07-07-2010

Bonjour a tous,

J'effectue actuellement ma première vente sur ebay. Comme je souhaite vendre à l'internationale, j'ai posté sur ebay.com , puis 1 jour après, j'ai recus un message d'un autre vendeur comme quoi l'objet violé son brevet, pour la simple raison qu'il avait a peu près la même forme. Je vous met le lien vers mon horloge,

http://cgi.ebay.com/ws/eBayISAPI.dll?ViewItem&item=270603632753&ssPageName=STRK:MESELX:IT

ainsi que vers la sienne,

http://cgi.ebay.com/Homemade-Nixie-tube-clock-morphs-s-crt-blue-led-Z574-/300442378751?cmd=ViewItem&...

Je rajoute le message qu'il ma envoyé pour les anglophones,

Q: Hello , this item is infringing on my Patent , it is too close a copy of my design ! Please kindly remove this listing and do not list it on ebay again ! I hold a patent on this design and it is internationally recognised , please comply , regards , Al

Sachant que je possède une licence Creative Common, pour mon horloge, dois je retirer mon objet de la vente, si lui possède un brevet ? ou est ce juste de l'intimidation ? car cette licence me permet de vendre ma création.

lecahors · ‎07-07-2010

Remi,

Vas sur le site de UE.....justement ya une réforme concernant les brevets..surtout face aux US.

eBay est sûr.!!
https://www.internet-signalement.gouv.fr/PortailWeb/planets/LiensUtiles.action

caesar_vs_2500000gaulois_alesia · ‎07-07-2010

Demandez lui le ou les N° de "patent" qui protègent son article et je vous dirais ce qu'il en est.

A priori c'est de l'intox les vendeurs américains en sont assez friand 😉

petitchelem38 · ‎07-07-2010

Cette histoire n'est pas claire.

Veuillez demander à ce vendeur qu'il identifie le droit qu'il prétend détenir sur cet objet à savoir :

-nature : brevet ou modèles
-pays ou groupe de pays
-numéro et date de dépôt

Lorsque vous aurez ces renseignements vous pourrez me contacter à nouveau.

Que signifie votre affirmation "je possède une licence Creative Common"

Sans connaître le contenu de ce document, je ne peux pas vous aider.

ribau41 · ‎07-07-2010

""A priori c'est de l'intox les vendeurs américains en sont assez friand ;)""

En termes d'intox il n'y a pas qu'eux....!!! :^O

En termes de fabrications SANS Licences ou Brevets idem....!!! :^O

remi33130 · ‎07-07-2010

Bon je lui ai envoyé un message dans lequel je lui demande de me prouver ses dires. Ont a plus qu'a attendre.

Pour ceux qui ne connaissent pas CC:

les licences Creative Commons ont été adaptées au droit français par des juristes et respectent les exigences de la loi française. L’œuvre proposée selon les termes de l'une des licences Creative Commons continue à bénéficier de la protection par le droit d’auteur ou par toute autre loi applicable. Le contrat Creative Commons vient en complément de la loi.

Je vous tiens informé. Désolé de ne pas avoir répondu avant je pouvais pas me logguer, gros bug de ebay.

S'il vous plait évitez de troller.

Un troll est une action de nature à créer une polémique en provoquant les participants d'un espace de discussion

caesar_vs_2500000gaulois_alesia · ‎07-07-2010

@remi33130

Ce ne sont pas des trolls mes des vieux 60+, c'est encore pire:_| Ils se font des infusions de science et viennent ensuite radoter sur ce forum

lecahors · ‎07-07-2010

Ô t'es la plus jeune Nova....c'est pour cela les belles photos de navions.; )

eBay est sûr.!!
https://www.internet-signalement.gouv.fr/PortailWeb/planets/LiensUtiles.action

ribau41 · ‎07-07-2010

""Ce ne sont pas des trolls mes des vieux 60+, c'est encore pire:_|""

C'est Alganon qui va être contente........ :^O

PS : Admettons qu'a notre age l'on soit ce que tu indique, cela n'est rien comparé a toi qui a ton (jeune) age est un bel exemple, alors nous ne voulons même pas imaginer ce que cela donnera lorsque tu arriveras au notre.... :^O

lecahors · ‎07-07-2010

C'est Alganon qui va être contente........ :^O
Ben elle vole plus..elle prend Paypal.; ))

eBay est sûr.!!
https://www.internet-signalement.gouv.fr/PortailWeb/planets/LiensUtiles.action

ribau41 · ‎07-07-2010

J'aime bien les surprises alors j'aime bien ta signature mdr......... :^O