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le 17-10-2008 20:12
Oui certains sont les mêmes mais elles les produisait avant moi, donc c'est les droits d'auteurs qui marchent et non les droits de dépôts de modèle d'après mon avocat.
Donc pour attaquer en justice sur les droits de propriétés intellectuelles, il faut savoir qui a réalisé en premier le modèle et l'a commercialisé en premier, d'après mon avocat.
Maintenant si toi Alivres, tu reproduis mes modèles, là je t'attaque, car j'en suis sûre.
Maintenant je suis certaines que certains modèles que j'ai produits sont uniques et puis j'ai pas tout déposé.
Un dépôt de marque coûte 225 euros, un dépôt de modèle coute 58 euros c'est cher.
Concurrence déloyale toujours d'après mon avocat.
Pour que le tribunal condamne la personne, il faut qu'elle vende exactement les mêmes articles que la personne qui attaque.
C'est pour ça que les marques de parfums gagnent tous les procès.
Donc pour attaquer en justice sur les droits de propriétés intellectuelles, il faut savoir qui a réalisé en premier le modèle et l'a commercialisé en premier, d'après mon avocat.
Maintenant si toi Alivres, tu reproduis mes modèles, là je t'attaque, car j'en suis sûre.
Maintenant je suis certaines que certains modèles que j'ai produits sont uniques et puis j'ai pas tout déposé.
Un dépôt de marque coûte 225 euros, un dépôt de modèle coute 58 euros c'est cher.
Concurrence déloyale toujours d'après mon avocat.
Pour que le tribunal condamne la personne, il faut qu'elle vende exactement les mêmes articles que la personne qui attaque.
C'est pour ça que les marques de parfums gagnent tous les procès.