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le 10-06-2009 16:16
Si ça te cause un réel préjudice personnel, franchement vas-y, c'est tout à fait compréhensible !
D'ailleurs, je suis curieux de savoir si ça sert à quelque chose d'intenter une action contre un vendeur comme ça .
Mais j'ai bien peur que quelqu'un d'autre prenne de suite sa place, desfois qu'il/elle ne soit déjà revenu(e) sous une autre identité .
C'est comme les morbacs à l'époque de la guerre du feu : on ne s'en débarrasse pas .
Regarde ce qu'ils prennent :
http://pages.ebay.fr/decisions-de-justice/pdf/publication1.pdf
1000 euros pour la concurrence déloyale parasitaire (!) + dépens + interdiction de recommencer .
(hors les 9000 pour la contrefaçon, le plaignant s'est bien démouisé)
D'ailleurs, je suis curieux de savoir si ça sert à quelque chose d'intenter une action contre un vendeur comme ça .
Mais j'ai bien peur que quelqu'un d'autre prenne de suite sa place, desfois qu'il/elle ne soit déjà revenu(e) sous une autre identité .
C'est comme les morbacs à l'époque de la guerre du feu : on ne s'en débarrasse pas .
Regarde ce qu'ils prennent :
http://pages.ebay.fr/decisions-de-justice/pdf/publication1.pdf
1000 euros pour la concurrence déloyale parasitaire (!) + dépens + interdiction de recommencer .
(hors les 9000 pour la contrefaçon, le plaignant s'est bien démouisé)
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Arf, i did it again ...
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