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le 06-03-2005 09:44
solution:l'enveloppe solo
faire soi même la photo en la datant
l'envoyer à soi-même en recommandé AR pli cacheté
après l'utiliser ensuite sur ebay...
s'il y a copie, prendre contact avec le copieur en le prévenant que vos photos sont des copyright protéges par
une preuve d'antériorité de la creation.
qu'il est passible en penal d'utilisation frauduleuse de création artistique protégée...et d'une indemnisation
en civil par photo détournée.
que ce message est un avertissement sans frais et que tout manquement donnera lieu à une demande de dédommagement de 500 euros par photo...volée
La copie s'arrêtera immédiatement...
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qu'il est passible en penal d'utilisation frauduleuse de création artistique protégée...et d'une indemnisation
en civil par photo détournée.
que ce message est un avertissement sans frais et que tout manquement donnera lieu à une demande de dédommagement de 500 euros par photo...volée
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