Bonjour,
Pour répondre à vos questions-------->
1 ) Comment savoir quels produits ont des droits d'auteur ?
Pour cela, il faut vous renseigner à l'INPI.. ou bien COPYRIGT... et de façon plus sérieuse qu'un simple renseignement pris sur le net...
2 ) J'ai pu comprendre que les taxes douanier sont sur la valeur réel du produit et non la valeur acheté par exemple sur ebay.
Comment savoir cette valeur réel ?
En tant qu'importateur si vous acheter hors CEE......... vous devrez acquitter une somme de +/- 30 % sur les produits que vous ferez entrer en France... comprenant de la TVA, des frais de dossier et de douane...
Le montant est calculé sur la facture du fournisseur (ou sur une estimation de la douane qui ne se trompe guère...!) et donc sur la valeur achetée sur eBay..
Faire attention aux copies et contrefaçon.. car c'est confiscation + amende pour le ou les produits entrés et découverts par la Douane..
Mais ce serait bien que vous alliez faire un petit tour sur leur site...
http://www.douane.gouv.fr/
😉
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un petit sourire..??
