La clause non retour n'a qu'un impact limité, i
1) si vous faites une erreur d'envoi et que vous livrez un soutien gorge à la place d'un boxer, pensez vous sérieusement que la clause non retour ait un effet ?
Paypal ou pas paypal vous êtes tenu de livrer un bien conforme, et la conformité comprend l'état supposé lié à la descritption. Aucune clause ne peut contrevenir à cela car il s'agit d'une obligation essentielle du contrat de vente qui rendrait la vente caduque en elle même.
Que votre acheteur soit de bonne ou de mauvaise foi là n'est pas ici la question. A ce stade j'indique simplement que votre clause non retour n'a pas le sens que vous lui accordez
2) Il faudrait que vous vous penchiez plus sérieusement sur le cas "Paypal". Ce qui est ahurissant c'est qu'à 2345 points vous n'ayez toujours pas pris la mesure du "risque paypal"
Paypal vous apporte des clients sans nul doute mais Paypal vous apporte une charge en tant que vendeur car il surprotège le client et n'en a que faire de votre clause non retour
3) Que veut dire cette clause ?
Si vous êtes un particulier :
La clause non retour signfie simplement que vous n'accordez pas de droit de rétractation chose totalement différente de la notion de conformité. Le délai de rétractation légal ne s'appliquant pas à un vendeur particulier.
Si vous êtes pro
La clause non retour signifie pas de droit de rétractation au dela du délai légal de 14 jours (puisque certains vendeurs offrent dans leur CGV un droit de rétractaion étendu à 30 jours qu'il peuvent ne pas vouloir appiquer à certains biens comme les biens d'occasion où ils appliquent alors le strict délai légal)
La loi française énumère quelques exceptions au droit de rétractation notamment pour raison d'hygiène (l'objet étant présumé non revendable) comme les sous vêtements sortis de leur emballage.
eBay comme Paypal, dans la plupart des cas, n'en ont que faire de cette exception. Si le professionnel vend par Paypal, il sera contraint, il s'engage alors à offrir une protection à l'acheteur même dans des cas où la loi l'exonèrerait. Si le vendeur vend par chèque ebay ne pourra pas contraindre le vendeur toutefois l'acheteur pourra librement coller une évaluation négative, inutile de pleurer auprès d'ebay pour la faire annuler. A défaut de pouvoir contraindre, eBay arbitrant en faveur de l'acheteur ce litige sera enregistré comme un 'défaut" dans les statistiques du vendeur
Est-ce légal ? Oui car par convention privée on a le droit de prévoir un dispositf plus protecteur que la loi, en revanche il est interdit de prévoir une disposition moins protectrice. La loi relative aux délais de rétractation est une loi sur la consommation qui est là pour protéger l'acheteur (le consommateur) pas le vendeur. En vendant via le canal ebay, paypal le vendeur accepte les conditions contractuelles imposées par ces plateformes, il accepte leur arbitrage.. autrement, il faiut vendre sur le maché aux puces ou à la grande braderie de Lille.
4) Ici se pose avant tout un problème de bonne ou mauvaise foi du client, et se pose la question Paypal qui on le sait sur protège l'acheteur d'où certaine probabilités que l'arbitrage de fasse en votre défaveur, à vous donc d'apprécier sachant que si Paypal / ebay arbitre en faveur du client ce litige sera enregistré comme un défaut en plus d'une évenutelle tomate qui deviendra indélébile.
Veuillez noter que depuis le 1er aout ebay et Paypal travaillent de concert pour les clients français. Même si l'acehteur ouvre le liitige sur ebay il bénéficiera de la protection paypal car ce dernier s'engage à exécuter la décision ebay
A vous de voir si vous allez au combat, ça dépend aussi bien entendu de la valeur du bien. Se prendre une tomate pour un truc à 15 EUR c'est ridicule, si votre vente s'élève à 1500 EUR, là il est normal que vous défendiez votre bifteck
Il ne s'agit donc pas d'un débat sur votre clause de non retour car ici le client soulève un problème de conformité, rien à voir avec une réctractaion de consentement.
maintenant laissez le ouvrir un litige vous n' avez pas
