Un pseudo, abréviation de pseudonyme, est un nom sous lequel une personne se fait connaître sans dévoiler sa véritable identité.
Cette pratique jusqu’alors réservée aux artistes s’est considérablement développée avec internet.
Un pseudo est un signe distinctif et comme tel peut se heurter à d’autres signes distinctifs.
Parmi les signes distinctifs, il faut citer, notamment, les marques, les noms commerciaux, les noms de famille, les noms de société voire aussi les titres d’œuvres (titre d’un livre ou d’une émission télévisée par exemple), les noms de domaines internet.
Ces différents signes sont protégés par des textes qui leur sont propres, ou par des règes se dégageant de la jurisprudence, mais ils obéissent à une règle commune : le droit appartient à la création la plus ancienne.
Dans ce domaine, les conflits les plus à craindre sont les conflits pouvant résulter de la confrontation d’une marque enregistrée, ou notoire, et d’un pseudo.
J’invite donc tous les professionnels à faire une recherche approfondie, au moins, parmi les marques, avant de choisir un pseudo.
La recherche ne doit pas se limiter à l’identique mais s’étendre aux marques présentant des consonances voisines (à faire exécuter, donc, par un spécialiste).
D’une façon générale, deux marques peuvent coexister si elles désignent des produits ou des services qui ne sont pas concurrentiels (des livres et des voitures par exemple). Cette règle limite l’étendue de la recherche.
Toutefois, la loi française a apporté, récemment, une limitation à cette règle en énonçant :
Article L713-5 du CPI
L’emploi d’une marque jouissant d’une renommée pour des produits ou services non similaires à ceux désignés dans l ‘enregistrement engage la responsabilité civile de son auteur sil est de nature à porter préjudice au propriétaire de la marque ou si son emploi constitue une exploitation injustifiée de cette dernière .
Je reste dan l'attente de vos commentaires ou de vos questions.
