Est ce qu'il y a des frais de douane pour un article en provenance du Japon ?

[icmhb73]

Bonjour,
Pour un achat d'un article d'une valeur de 20 euro en provenance du Japon avec comme indication "Livraison : GRATUIT Economy Int'l Shipping", je voudrais savoir s'il y aura des frais de douane ?
Cordialement.

[michel-29]

Bonsoir,

En théorie OUI (de l'ordre de 20 %). Dans la pratique, il y a des chances que cela passe au travers.

Bonne chance

[silicon-assistance]

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10751-envois-postaux-sans-caractere-commercial-franchises-douani...

- Si votre vendeur est un pro, sur des achats à distance il y a un seuil de franchise qui est de 150 EUR

Tout achat inférieur à 150 EUR est exonéré de droits de douanes (le prix s'entend net, frais de port, d'assurance inclus)

Mais vous devez en théorie la TVA dès le premier EUR.

En pratique il y a de fortes chances pour que votre envoi passe les mails du filet

J'importe régulièrement des petits objets de Chine, des Etats-Unis.... je n'ai jamais payé la TVA, et pas de frais de douanes, mes achats n'ayant jamais dépassé les 150 EUR

- si votre vendeur est un particulier le seuil de franchise est de 45 EUR. Pas de frais de douane ET pas de TVA en dessous de 45 EUR

[jacquelinedu36]

Bonjour,

Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Cdlt