RAS LE BOL DES COPIEURS DE CD

[ptitcavo]

Bjr à tous Il y a quelques temps, j'ai crée un cd de catalogues dinky toys à partir de ma collection personnelle. J'ai passé plusieurs heures à le fabriquer afin qu'il soit correct et j'ai la suprise de voir que certaines personnes sans gene se sont amusés à faire des copies pour le vendre. Ces personnes sont tellement honnete qu'elles n'ont meme pas pris la peine de changer le texte de l'annonce. Vous voulez des noms .. jojo3510, kraplay2.... Je vais rester poli en disant que ces personnes n'ont rien à faire sur ebay...... amicalement valérie

[rene18150]

MDR

Pourquoi des remontés de vieux posts

Maintenant la personne qui se plaint de falsification de " son oeuvre " , elle devrait commencer à se regarder dans une glace

CAR ELLE ? elle photocopie et c ' est INTERDIT

[rue-de-la-mairie]

Bonsoir Tu viens de gouter aux conséquences de la contrefaçon, coté producteur copié. Avais-tu déposé le résultat de ton travail ?

[letricotquilit]

Depuis 2006 !

[jean-pierre_alexis]

Encore un qui déterre les antiquités > http://questions-reponses.ebay.fr/search.jspa?q=&defOp=1&tags=&messageType=&dateRange=all&userID=col...

Et aprends aussi à écrire en noir car le vert est une couleur très incorrecte dans un courrier

Retourne jouer avec les petites voitures de ton enfance et laisse nous tranquille

[capa34]

Même vous le créateur de ce CD êtes concerné par la copie, et donc en fautes pour atteinte aux droits d'auteur:
Lire ce texte parue sur une revus judiciaire

La copie , et la vente de produit de marque réalisé à l'aide de moyens informatique,à partir de photo de l'objet, Que ce soit à l'aide d'une imprimante Laser,ou autres, en imprimerie Etc.... est une violation pure et simple de la loi.

Si le produit que vous vendez porte le nom ou le logo d'une société, mais qu'il n'a pas été fabriqué ou autorisé par cette société, sa vente risque fort de constituer une infraction.

Tout type de copie est interdit ! Lorsque vous préparez vos annonces, vous devez, en règle générale, n'utiliser que les matériels (texte, photographies, etc.) et les marques/noms dont vous êtes le créateur ou le détenteur ou que les propriétaires vous ont autorisé à utiliser.

Qu'est-ce qu'un droit d'auteur ?

Un droit d'auteur est la protection conférée en France à certaines œuvres originales, que ce soit des textes, des images, de la musique, l'emballage d'un produit, etc. Le détenteur d'un droit d'auteur possède le droit exclusif de reproduire, distribuer et créer des œuvres inspirées de son œuvre (à moins qu'il n'ait attribué une partie ou la totalité de ses droits sur l'œuvre à une autre personne, laquelle détient alors ces droits). Les annonces comportent souvent des textes, photos et noms/marques de sociétés. Le texte et les photos que vous créez et utilisez dans vos annonces sont peut-être protégés par des droits d'auteur.

Le droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit du seul fait de leur création, même inachevée (L111-1 CPI). Aucune formalité de dépôt n'est exigée.

En vertu de la théorie de " l'unité de l'art ", le droit d'auteur protège toutes les œuvres, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination (L112-1 CPI).
La numérisation des œuvres présentes sur Internet n'a aucune incidence sur la protection.

La protection naît en principe de la création de l'œuvre.

La protection du droit moral est perpétuelle.

La protection des droits patrimoniaux subsiste pendant soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant :
- la mort de l'auteur (L123-1 al. 2 CPI)
- la mort du dernier coauteur pour les œuvres de collaboration (L123-2 al. 1 CPI)
- le jour de leur publication pour les œuvres anonymes, pseudonymes et collectives.

Qu'est-ce qu'une marque ?

Une marque est un nom, un logo ou un son (par ex., un indicatif musical) utilisé par une société pour identifier ses marchandises ou ses services.

Venant au fait:

Si toutes les reproductions,Copies,et autres sont interdites sans l'autorisation de l'auteur des droits,donc toutes reproductions et copies que l'on trouve sur des sites de ventes spécialisés sont des violations pure et simple aux règles de ventes des dits objets.

Les droits sont valables pendant 70 ans, et la marque Dinky Toys est encore protégée pour bien longtemps.

[chris.de.pelis]

Bonjour rue de la mairie, je ne sait pas s'il est possible de déposé un brevet même national, sur les photos d'une marque sans son autorisation. Ces photos nous servent à réalisé les boites, ce DVD est vraiment bien réalisé, ce sont des photos de boites d'origine mises à plat, il ne reste plus qu'a les imprimées, à les pliées les colées et à écrire duplicata à l'intèrieur. Je pense que notre amies Valérie devrait bien ce renseigner sur ces droits avant de signalé ces copieurs. Bonne journée. Amicalement, CHRIS.

[rue-de-la-mairie]

Bonsoir Désolé Chris mais ce n'est pas l'inscrition sur l'annonce qui compte, c'est le dépot à l'INPI ou à la Protection des logiciels (APP) Cordialement

[chris.de.pelis]

Bonjour valérie, tu dois pouvoir faire un recours je me rapelle que dans ton annonce c'était marqué en rouge comme quoi tu était le créateur de l'oeuvre. Pourquoi ne te distingue tu pas autrement des autre faussaires en faisant comme tu as fais pour moi, les faire également sur support CD. J'ai vu que bottier2006 qui faisait les mêmes que toi n'est plus inscrit, a t'il eu le même soucis ? Bonne soirée CHRIS.