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renseignement pour la douane

nicolen2528
Non applicable
bonsoir j'ai un colis bloque en douane en provenance INDE j'ai pu fournir la facture de mon fournisseur maintenant la douane me demande le certificat d'authenticite de la marchandises je vais la demande si je peut l'avoir j'espere,mais ma question est celle ci serai-je taxe sur ma facture ou sur la valeur de la marchandises sachant que le colis a ete ouvert et les articles possede un etiquette avec un prix superieur a celui que j'ai regle merci

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Si la douane me demande le certificat d'authenticite de la marchandises, tu est déja dans leur colimateur.
zenobye
Non applicable
Un peu de lecture pour que tu saches ce que tu risques : http://cgi3.ebay.fr/ws/eBayISAPI.dll?ViewUserPage&userid=rue-de-la-mairie
Tu sera taxé sur le prix réel de l'objet, le vendeur n'est pas intelligent d'avoir laissé dessus les étiquettes d'origine car la douane va prendre en compte le prix réel à la place du prix de la facture. Au passage je sent que tu va sérieusement interesser les douanes et le fisc car bien sur tu n'est pas inscrit au registre du commerce: Achat pour revente au noir achat de contrefaçon marque italienne fabriqué en Inde, par un vendeur en bulgarie (UK ???). Pour le certificat d'autenticité tu peut t'assoir dessus avec un tel vendeur. Attention à l'amande et à la destruction des marchandises.
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