frais de douane

[utah3469]

bonsoir j'ai encore une question.....je sais qu'il y des frais de douane lors des achats en dehors de l'europe coment cela se passe t il?le colis est envoyé par le vendeur et après?doit il declarer son montant? quel est le montant des droits de douane? merci encore a tous les bons anges du forum!!!!

[utah3469]

merci a tous les trois,pour vos reponses tres précises amicalement

[neary4]

Bonsoir, Un petit bémol à la réponse de Brigitte. Si l'expéditeur marque gift ou cadeau, il y a de fortes chances que le colis passe sans taxe. (bien sur, c'est une fraude). Pourquoi : des milliers de colis traversent les frontières chaque jour et les pauvres douaniers ne savent plus ou donner de la tête ! Ils parent donc au plus pressé (recherche de drogue, contrefaçon livrée par container etc, etc...), et gestion des envois déclarés. La valeur indiquée par l'expéditeur à son importance. Ce n'est pas 40 euros mais 20 euros ou moins qui font que le service des douanes ne s'attardera pas sur le colis étranger. Au dela de 20 euros, les risques sont plus élevés que la douane applique des frais. En deça, la douane estime que c'est du temps de perdu. Bien sur, si le colis pèse 50 kg et est énorme, 20 euros avec la mention gift risque fort de ne pas être suffisant. La douane applique 5,5 % de droits de douane sur la valeur de la marchandise (estimée par ces soins ou sur production de la facture d'achat). La valeur de la marchandise est le prix payé (prix + frais de livraison) + 19,6 % de TVA. Exemple : produit=100 euros, transport=50 euros. TVA=(150 x 19,6%)=29,40 euros. Droits de douane = 179,40 x 5,5% = 9,87 euros. Soit un total de 189,27 euros. Cordialement.

[toguina]

Bonsoir Bravo brigittew94 , je suis sure que les douanes vous nommerait "douaniere d'honneur" . Plus sérieusement , au cas où votre expéditeur ne donnerait pas de montant , ce sera à vous , si vous êtes convoqué , de fournir une facture ou tout autre document relatif au prix . Et ensuite c'est la douane qui a le dernier mot !!! Amicalement

[zenobye]

Le vendeur, quand il expédie le colis est tenu d'en déclarer le montant (marquer gift/cadeau ou encore sous-estimer la valeur ne sert à rien, les douaniers ne sont pas dupes). S'il s'agit d'une somme inférieure à 40 Euros ou d'un petit colis, la douane ne s'en occupe souvent pas, car il y a une tolérance. Dans les autres cas, il faut acquitter la TVA et les droits de douane à l'entrée en France et ces frais sont généralement à régler à la réception du colis. Compter environ 30% sur le prix de 'l'objet + transport + assurance'.