CDrom de cours copié et vendu moins cher !!!

[*lilpapillon*]

Bonjour,

je vends depuis cet été sur ebay un CD rom contenant les cours de première année de médecine d'Amiens, CD rom que j'ai entièrement créé avec deux amis puisque nous avons retappé et illustré les cours en fonction de nos notes prises en cours. Voilà qu'un petit malin a fait une copie de notre CD et le vends moins cher sur ebay. Que puis-je faire pour exiger le retrait de cette annonce frauduleuse ?

 Merci d'avance de votre aide

 *lilpapillon*

[123-cvendu]

bonjour

et vos CD, vous les achetez où, en France ou à l'étranger ?

payez vous les taxes dessus (SACEM et Eco)?

la reproduction totale ou partiel d'oeuvre littéraire non tombé dans le droit commun est assujetti à des autorisations, les avez vous?

citez vous sur le CD les oeuvres que vous avez utilisés ?

hummmm...beaucoup d'interrogation avant de se lancer dans une poursuite, non ?? 

[paroledor]

Bonjour,

Vous auriez dù déposer un copiright avant de proposer votre CDROM à la vente. Pour faire valoir vos droits il faut avoir la preuve de l'antériorité de votre produit.

Cdt.

[rbre810]

Non seulement tu peut signaler une infraction, au bas de l'annonce, mais tu a interet a supprimer toi même tes ventes car il semble bien que la notion de propriété intellectuelle t'échappe totalement.

[*lilpapillon*]

Oui les oeuvres utilisées sont citées, de même que les sites d'où proviennent les illustrations. Quant au lien donné dans la dernière réponse, j'ai beau cherché je ne vois pas quel article s'applique dans mon cas?

[rbre810]

http://pages.ebay.fr/help/policies/items-ov.html

[*lilpapillon*]

Au contraire je ne crois pas qu'elle m'échappe totalement, parce que certes le cours oral fait par le prof en amphi est soumis à la propriété intellectuelle, mais un article du code de la propriété intellectuelle stipule ceci : "Art. L.112-3. Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des oeuvres de l'esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
   On entend par base de données un recueil d'oeuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen."

 Or notre cd rom est une adaptation/transformation puisque le cours est remodifié en fonction des infos supplémentaires trouvées dans des bouquins.