Frais de Douane dont je n'étais pas au courant.

[davisarri]

Bonjour, je suis sur le point de remporter une enchère sur un produit qui va m'etre envoyé des USA.

MAIS, un ami me prévient que je vais devoir m'acquiter de frais de Douane. 

J'ai besoins de connaitre facilement la somme car l'objet risque de plus avoir un prix intérressant par rapport à un magasin francais. 

Comment je peux me dépétrer  de la situation ? Je peux annuler une enchère ?

Bien à vous

[lingma85]

Bonsoir,

Si l'annonce précise des frais de dédouanement... effectivement le vendeur vous expédiera le colis avec ces frais a régler en +

et le montant est la surprise lors de la facturation...

Le colis transitera par un transporteur (P.Bowns)....

Si vous passez par USPS qui l'homologue de notre poste.... vous pouvez très bien ne pas être taxé par la douane ( voir sur leur site si votre article fait partie des objets non taxés..)

Si dédouannement il y a, le montant a prévoir est de l'ordre de 30 % comprenant la TVA et le dédouanement...

Il faut que vous sachiez aussi que lorsque vous achetez à l'étranger (hors europe) vous êtes un importateur et vous devez vous acquitter de certains droits pour faire entrer de la marchandise...

Pour vous échapper, vous avez 2 solutions------>

- s'il reste + de 12 H avant la fin de l'annonce, vous utilisez ce lien------> http://offer.ebay.fr/ws/eBayISAPI.dll?RetractBidShow

si l'enchère est sur ebay.com......... vous remplacez le ".fr".... par un ".com" dans le lien...

- s'il reste moins de 12 H, vous contactez le vendeur pour qu'il annule votre enchère, car vous ne pourrez plus agir par vous-même..

😉

[mfr9385]

Ca il fallait vous en inquiéter avant d'enchérir, c'est le b.a ba à connaitre lorsque l'on achète en dehors de la CEE. En théorie le vendeur peut refuser d'annuler la transcation ce qui peut mener à une procudéire de litiges pour impayé.

Il y a deux options :

- l'option par défaut à défaut d'indications  : l'acheteur est majeur et vacciné il se se débrouille avec la douane de son pays, c'est lui qqui etsb le plus à même de savoir quel droit s'applique dans on pays. Un vendeur ne peut s'ammusser s'ammuser à épluucher les tarifs douaniers des pays du monde entier. Soit un transporteur du type UPS, DHL effectue la prestation de dédouannement et vous payez à UPS ou DHL (qui doivent à mon avis facturer une petite commisison de dédouannement au passage), soit la marchandise est bloquée en douane et cette dernière vous envoie un courrier pour vous acquitter de ces frais SAUF si vous bénéficiez du seuil de franchise.

- L'option EGSP : ebay Global shipping program. Le vendeur (américain ou anglais) contracte une prestation transport + dédouannement auprès de Pïtneys Bowes qui est le sous traitant désigné de ce programme. Lors de la facturation le vendeur va donc inclure les frais de transport, douane, TVA et commissions ET la commisison Pitneys Bowes (ceal fera l'objet d'un débit distinct, d'un côyé un débit pour le vendeur sur la base du prix nominal, et un débit pour Pitney Bownes pour le transport, les douanes, la TVA et sa commssion).  Donc vérifier sur l'annonce quel mode de transport votre inetrlocuteur a choisi. Si pas EGPS.... ça vous renvoie à la procédure par défaut.

Le chemin le plus court c'est la ligne droite : consultez le tableau ci-dessous. Notez qu'en plus des frais de douane il y a la TVA, dans certains cas c'est cette TVA qui représente la part la plus importante selon la catégorie produit.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

Pour la franchise douanière ET fiscale (càd la TVA) comme le lien ci-dessous l'évoque, ce serait 430 EUR dans les cas les plus généraux, MAIS vous remarquerez que l'on évoque ici l'hypothèse d'un voyageur personne physique qui traverse la frontière avec bagagges... donc ça ne nous intéresse pas.

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10799-franchises-douanieres-et-fiscales-en-valeur-et-en-quantite...

Ce qui nous intéresse cest le régime applicable aux envois à distance et là la franchise douanière et fiscale se réduit comme peau de chagrin :  45 EUR pour des envois entre particuliers. Pas sûr mais je pense que ce seuil s'applique aussi sur des transcations vendeur pro acheteur particulier (de pro à pro on tombe dans des schémas plus complexes).

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10751-envois-postaux-sans-caractere-commercial-franchises-douani...

En dehors de tout cela il y a l'article 0 de la constitution : "pas vu pas prix" Un nombre impprtant de colis qui devraientt être soumis aux droits de douanes et à la TVA échappent à ces frais... car les douanes ne peuvent pas ouvrir tous les colis. Donc un petits cols même de gtande valeur peut très bien échapper à la douane...