Objets anciens: payent-ils la douane?

[b-h2005]

Bonjour, J'ai crois avoir lu quelque part que les antiquités ne payaient pas des frais de douane à leur arrivée en France mais je n'arrive pas à trouver une reference fiable à ce sujet. Je viens d'achèter un service à thé denommé "antique" aux USA qui sera envoyé par la poste avec une assurance et un numéro de suivi. Le prix d'achat est raisonnable et même s'il est en argent, ce service n'a pas grande valeur marchande car le fabricant et le modèle sont inconnus en France et il faudrait un tampon français pour le mettre en vente. En consultant ce site et celui des douanes je n'ai pas pu trouver des informations autres que des frais appliquables sur le montant total de l'achat plus les frais d'envoi et des listes d'appareils photo, ordis, et similaires. Merci de partager vos lumières et experience avec moi. Cordialement

[golgot1984]

Bonjour,


Les obets de plus de 100 ans d'ages (avec un certificat du vendeur) ne sont pas soumis au droit de douane et beneficie d'une TVA à 5,5%.
Il faut se referer au code des douanes communautaires.
Cordialement

[speede38]

Bonjour,
vous pouvez recommander USPS, mais c'est la poste américaine, ne pas confondre avec UPS.
10 jours de délai, c'est très rapide pour du transatlantique...

[tofiney74]

bonjour,

vous trouvez ca long 10 jours pour faire de 4000 a 8000 bornes entre 2 pays dont les lois sont différentes

pour ma part je vous trouve un peu dure et sévère

cordiales salutations

[rbre810]

Ne pas confondre "antique" (plus de 100 ans) et "vintage" (brocante)

[jfc11-2007]

bonjour

si une tva réduite :

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=18#2

cdlt

[b-h2005]

Excuses, les dates exactes: receptionné le 4, parti des USA le 8 et arrivé en France le 11, à la maison le 13. Le parcours a été long, 10 jours, et le suivi indispensable.

[b-h2005]

Bonjour à tous et merci pour vos réponses. J'ai pensé que c'était intéressant de partager cette première expérience d'achat à ebayUSA. En fait, le suivi s'est toujours affiché au site USPS tracking et ils envoient des mails avec l'information à la demande. Le parcours: le colis a été réceptionné le 8, parti des USA le 10 et arrivé en France le 11 et depuis plus rien. Mais, ce matin le 13, surprise, le colis est là, excessivement bien emballé et en parfait état. Je me demande si c'était nécessaire de l'assurer, mais en tout cas le "tracking N°" est un "must", ne serait-ce que pour pouvoir visualiser sa progression. Est-il passé par la Douane? En tout cas, je recommande USPS.