Comment facturer HORS TVA à un client HORS Union Européenne?

[atomiclechat]

Bonjour à tous!

Exporter hors union européenne nous fait prendre la casquette d'exportateur. Ainsi, par exemple, vendre au Japon ou en Martinique, implique de facturer hors-taxes le client japonais ou le client martiniquais. En effet, c'est à l'arrivée du colis dans le pays étranger (hors UE) ou DOM par exemple, que seront appliqués les taxes et autres droits, réglés implicitement par le client (hors UE).
Mais en tant que professionnel assujetti à la TVA, et de fait, facturant au taux légal de 19,6% (en ce qui nous concerne), comment peut on modifier le prix du produit pour le passer en hors-taxes? Dans le cas où le client n'a pas encore réglé, on peut lui transmettre la facture mais seuls les frais de port sont modifiables.
J'ai eu le cas d'un client qui a tout simplement diminué les frais de port du montant exact de la TVA. Certes, le client s'est acquitté du total net dû, mais avec une mauvaise répartition. Celle-ci entraînant des commissions de vente plus élevées puisque le prix de vente est 'resté TTC' (dans le cas d'un paiement par Paypal).
En d'autres termes, existe t il une solution - sur eBay -, pour passer le prix net TTC en hors-taxes lorsque l'on vend à un client "extra-communautaire"?

Vous remerciant par avance,

Eric

[atomiclechat]

(Bonjour à "Marine Galerie"!)

Pour compléter la question posée, je suis allé du côté de chez...Paypal; puisque les deux entités sont "étroitement liées". ;-).
Ainsi, lorsque l'on se connecte sur son compte professionnel Paypal (Onglet "Mon compte), on trouve tout à fait sur la droite un lien nommé "Préférences".
Si l'on clique dessus directement, alors s'ouvre une page avec notamment toujours sur la droite une colonne "Préférences des ventes" comportant plusieurs liens dont notamment en deuxième ligne une nouvelle page d'informations disponible nommée: Taxe/TVA. Juste en-dessous du lien "Enchères".

Si nous poursuivons sur cette page Taxe/TVA, les premières informations sont les suivantes:

Créez des taux de TVA multiples, par région, s'appliquant à tous les paiements que vous recevez.
Vous pouvez définir un taux différent pour chacun des 50 Etats des Etats-Unis ou pour les provinces, régions ou départements de votre pays.

Toujours sur cette même page se trouve ensuite successivement deux zones.

La première est nommée:

Définir les taux de TVA nationale.

Définissez les taux de TVA par Etat ou par code postal.

Les taux nationaux s'appliquent aux commandes traitées dans votre pays de résidence.

On a juste en dessous quatre colonnes avec les en-têtes suivantes:

1. Etat/C. Postal
2.Taux de la taxe
3. Appliquer la taxe à l'expédition?
4. Etat

et se terminant par un lien "Ajouter une nouvelle TVA"

Je pense que cette première partie ne "nous" concerne pas.

Mais certainement la deuxième zone portant l'intitulé suivant:

Définir les taux de TVA internationale

Définissez les taux de TVA par pays ou par province (Canada uniquement).
 
Les taux internationaux s'appliquent aux commandes traitées hors de votre pays de résidence.

Ceci dit, je reste encore dubitatif.

Comment lier une vente depuis eBay avec cette page TVA spécifique à Paypal?
Et puis est ce que je ne fais pas fausse route.

Il faudrait certainement éclaircir avec Paypal.

A suivre... 🙂

[marinegalerie]

Merci pour cette intéressante question,peut-être atteint-on là les limites de eBay qui vous répondrait peut-être que vous n'avez qu'à choisir ou vous voulez vendre: dans l'Union,ou à l'extérieur et dans ce cas-là directement sur le site eBay US ou autre...

J'ai déjà posé des questions sur ce forum,qui n'ont jamais eu de réponses,après avoir constaté que certains de mes articles sur ebay france apparaissaient à la vue des usagers de eBay UK,ce qui est très bien,mais plus chers comme si on leur avait ajouté la TVA anglaise en plus de la notre ! Un mystère et bien sur je tiens compte du change.