Droit des marques sur eBay

[minet5548]

Bonjour,
1) Savez-vous exactemement jusqu'où peuvent aller les droits des marques vestimentaires pour interdire la vente de leurs collections sur boutique en ligne eBay ?
2)Pourquoi une marque qui met en vente "libre" sa collection CHEZ UN GROSSISTE, pourrait choisir ses distributeurs ?
3)Quelle est la responsabilité à ce sujet d'eBay ?
3)Y a-t-il à ce jour des cas de jurisprudence dans ce domaine ?
4)Pourrez-vous renseigner une des nombreuses boutiques qui s'efforcent à rester dans la légalité ? 

[jean-pierre_alexis]

@jacpot

Bonjour
Merci du clin d'oeil  on ne peut pas être le toutou à sa mèmère avec la queue qui frétille et être le titi de grand'mère qui a " clu voil un glos minet "

Pour notre  questionneur il y a tout un programme qu'il est interressant de lire >VeRO/Propriété intellectuelle

Cordialement

[rbre810]

Tu est grossiste ?
tu a vu le programme vero ?

[rbre810]

De l'allergie avec un seul "L" ?, soigne toi bien et revient demain.

[jackpot6535]

@minet 5548,
BONJOUR,
minet,oh grominet,çà fait trop de questions à la fois çà ,dis-donc!,
adress-toi ,comme t'as conseillé "caro" au service technique de TITI,je veux dire EBAY,ils sauront sûrement te répondre!
@jp,SALUT,
"qu'on s'entendent bien,TITI,c'est pas moi,mais EBAY!!!"

[bbzora94]

Bonjour
Le problème est la contrefaçon
http://www.20minutes.fr/article/235139/High-Tech-eBay-condamne-pour-contrefacon-pour-la-premiere-foi...
Cordialement

[blum145]

Bonjour,vos questions sont trop techniques pour le forum d'entraide des utilisateurs,envoyez directement un email à ebay!désolée cdlt