Escroc !

[symart69]

Bonjour, J'ai récemment vendu un objet à un acheteur habitant en GB. Il m'a payé par chèque, j'ai attendu de voir apparaître la somme sur mon compte, et je lui ai envoyé l'objet. Quelques jours plus tard, il m'envoie un mail m'annonçant que l'objet ne correspond pas à ce qu'il croyait, et qu'on devrait renégocier le prix. Ce à quoi j'ai répondu que je n'y étais pas opposée. Depuis, plus de nouvelles. Mais le plus grave, c'est que cette personne a fait opposition à son chèque et que la somme a été débitée de mon compte ! Donc, plus d'argent, et plus d'objet, car l'acheteur ne répond plus à mes messages ! J'avoue que je ne sais pas quel recours il me reste. Pouvez-vous m'aider ?

[melusinefeecrottine · Accepted solution]

bonsoir,
Pose aussi ta question sur le forum question/réponse inernational en attendant de contacter ta banque mardi pour avoir plus d'explications. Bonne chance

[fee_chiffons · Accepted solution]

Voici d'autres renseignements , mais je ne sais pas comment cela se passe avec une banque étrangère.

opposition chèques

Bonne chance

[symart69]

C'est bien ce que je crains. Je vais toujours essayer de passer par l'entremise de la Barclays (banque émétrice du chèque) pour connaître leur règlementation en matière d'opposition. A défaut, je prendrai peut-être qqs jours de vacances en Grande-Bretagne !

[rue-de-la-mairie]

Bonjour
La réponse de Chris57_1 est bien évidemment juste
Je n'en sais pas plus qu'elle sur la règlementation anglaise sur le chèque.
Mais, surtout, ce que je crains, c'est que ta banque ait crédité ton compte "sous réserve d'encaissement". En confiance, tu as envoyé l'objet. Et maintenant tu es avec un problème quasi insoluble : faire valoir ta bonne foi et ton droit à paiement dans une procédure internationale.
L'affaire serait franco-française, ce serait assez simple. Mais entre France et GB, ce n'est pas le cas et cela risque de coûter plus que la somme à recupérer.
Cordialement

[symart69]

Merci énormément pour cette précision. Je vais me remettre en relation avec ma banque dès mardi. Pourriez-vous m'indiquer la source du texte cité ?

[fee_chiffons]

Une raison de plus pour refuser les chèques étrangers si cette possibilité est liée à le provenance du chèque.

"Les cas d'opposition

Il n'est possible de faire opposition au paiement d'un chèque que dans les 4 conditions suivantes : - la perte, - le vol, - le redressement ou liquidation judiciaire du porteur, - l'utilisation frauduleuse. En dehors de ces 4 cas ou lorsque le client n'a pas précisé la raison pour laquelle il fait opposition, la banque ne peut s'opposer au paiement du chèque. Toutefois, elle doit préciser par courrier au titulaire du compte la raison pour laquelle son opposition n'a pu être admise. Attention Toute opposition irrégulière (rétractation d'une vente, constatation d'une escroquerie, abus de confiance...) peut être sanctionnée d'une peine d’emprisonnement (de 1 à 5 ans) et/ou d'une amende (de 450 à 375 000 euros). "

[symart69]

Merci pour votre réponse ! J'ai contacté ma banque immédiatement après m'être aperçue du retrait, et il m'a été répondu qu'il y avait un temps durant lequel la personne ayant émis le chèque pouvait faire opposition. La banque m'a de plus renvoyé le chèque ce matin, et effectivement, il y est bien noté "payment stopped". Alors la question reste ouverte : que faire ??

[fee_chiffons]

Bonjour

On ne peut pas faire opposition sur un chèque encaissé! Si la somme a été débitée de votre compte , c'est certainement par défaut de provision du compte du vendeur.

Contactez votre banque.

Cordialement