frais postaux

[franck7603]

Bonjour.
La poste peut-elle refuser une enveloppe en tarif lettre si au touché,il semble à l'employé postal que ce n'est pas des documents qui sont à l'intérieur.
J'ai lu il y quelques temps des textes européens qui stipulaient que la poste avait déjà été condamnée pour des faits similaires.
Merci de votre aide.
Bonne fin de journée
Amicalement

[zenobye]

Bien sûr qu'elle peut !
Il suffit de lire les CGV de la Poste : les lettres sont exclusivement réservées à la correspondance :
"Envoi postal ne dépassant pas trois kilogrammes et comportant une communication écrite sur un support matériel, à l‘exclusion des livres, catalogues, journaux, périodiques et marchandises avec ou sans valeur commerciale.
Sauf mention particulière, les offres courrier figurant sur les affiches tarifaires sont des envois de correspondance. "

Pour les objets, il y a le colissimo, la lettre Max ou le mini max.