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objet d'artisanat copié ai je un recours?

beadswire
Non applicable

bonjour ,

je fabrique des attache tétines personnalisés,bon je ne suis pas la seule on est libre c'est bien normal !par contre une personne utilise mon style exact jusqu'à mettre le même nombre de perles ,même figurines ,du coup on pourrait croire qu'il s'agit des miens ,puis je y faire quelque chose?

merci de me renseigner

beadswire

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Réponses (3)

beadswire
Non applicable

merci de vos réponses:-)

Bonjour

Vous êtes inscrit comme vendeur particulier, avec ce statut vous n'avez pas le droit selon les lois françaises de vendre des objets fabriqués par vos soins.

Ceci s'assimile à un statut d'artisan.

Vous ne pouvez donc pas interdire la copie de vos objets.

La seule chose que vous pouvez faire est de signaler les annonces du concurrent s'il utilise vos photos, ce qui est interdit par le site.

Cdlt

Annie

 

Moi Zaime bien les attache tétines:-x.

Y sont très jolis les votres. Marquez vos photos.