Imposition sur zéro bébéfice ?

[egeekpop]

Bonjour,

J'ai vu comme tout à chacun la récap des ventes transmise aux Impôts. J'ai une question simple mais je ne trouve pas de réponse claire.

Je collectionne des cartes de collection, des jeux vidéos et quelques objets "Geeks" comme des figurines par exemple. Je ne collectionne que des objets neufs.

J'ai (pour des raisons personnelles) décidé de me séparer de mes collections. Ma question est :

Le total de mes ventes (dépassant les 3000 euros et les 20 transactions) est négatif, je revends à perte. Est on imposé sur le total des ventes ou sur le bénéfice ?

Je garde des copies des transactions ebay et paypal de mes achats/ventes, est ce une preuve suffisante en cas de contrôle fiscal ? (il y a rarement de facture fournit lors des achats sur ebay de la part des vendeurs)

Merci de l'aide que vous pourrez m'apporter.

[superbroc · Accepted solution]

Il me semble que le prix d'achat n'a pas d'importance....

Si vous vendiez les bijoux hérités de la grand mère, vous auriez un cout nul et pourtant des impots à payer...

On vous taxe sur les ventes ...pas sur le bénéfice. 

Et si vous vendez beaucoup d'objet on va considérer par défaut que vous êtes marchand  (ce qui est clairement le cas compte tenu du nombre d'objets que vous vendez / avez vendu ou du nombre de vos évaluations). 

Très concrètement, vu les sommes en jeu, vous devriez clairement recevoir des nouvelles des impots un jour ou l'autre... et vous auriez mieux fait de devenir auto entrepreneur et payer les 13% de "taxes" sur les ventes pour être tranquille.

Et comme nous amis des impots peuvent remonter sur plusieurs années, ça peut devenir pénible bien sur (en supposant également que vous ne vendez que sur un seul pseudo...).

On est tous passé par là... 

[egeekpop · Accepted solution]

Bonjour,

Merci de votre réponse

Je comprends qu'une concurrence déloyale est visée par les impositions.

Or dans mon cas je revends mes collections acquises sur des années et je ne souhaite pas devenir entrepreneur. Une fois mes collections vendues je n'aurais donc plus rien à vendre. J'ai donc beaucoup de vente sur une courte période (2 mois maximum vu le nombre d'objet que j'ai en vente).

Je revends à perte, pourquoi devrais je payer un impot sur du non bénéfice, ça n'a aucun sens. Il est indiqué que les impots sont dues a partir du premier euro de bénéfice et non de vente ?

De plus je ne dépasserais pas les 5000 euros de vente annuelle vu que ma collection n'est pas infini (j'ai presque tout vendu déjà, ce qui est normal puisque je vends a perte)

Cordialement,

[superbroc · Accepted solution]

Rebonjour,

C'est plus compliqué que ça....
J'ai moi aussi de grosses collections accumulées depuis des années... mais ça n'est pas la question.
Les impots s'en foutent qu'il y ait gain ou perte.... (et encore plus dans une vente de particulier ou d'auto entrepreneur ou l'imposition de fait sur du chiffre d'affaires et pas le bénéfice).
Pour les impots, le point de vue est plus simple : vous avez des objets (trouvés, achetés, héritage, etc...) et à un moment donné vous en tirer de l'argent. L'Etat veut sa part d'argent si vous vendez régulièrement.
Et comme ebay transmet tout aux impots (et à l'ursaff pour les problèmes de charges sociales sur les ventes), il suffit de tomber sur un inspecteur peut occupé pour qu'on vous pose des problèmes.
Et contrairement à votre premiere remarque, je ne pense pas qu'il s'agisse de concurrence déloyale... mais surtout de fiscaliser les "revenus au noir".
Après, en cas de controle, personne ne vous empèche d'essayer de justifier de l'aspect exceptionnel de ces ventes. Sauf cas particuliers, je ne pense pas qu'ils soient tous casse pieds en centre des impots...

Cordialement,

[egeekpop · Accepted solution]

Merci pour votre retour,

C'est aberrant, je fais une brocante par an = pas de fisc. Je fais des ventes en ligne sur 1 mois = fisc possible.

Ce que je ne comprends pas est que sur le site du gouvernement, il est bien indiqué que s'il s'agit de vente exceptionnel en dessous de 5000 euro = pas de fisc. Va encore falloir se battre pour prouver que je n'en tire aucun profit.

En tous les cas merci à tous pour vos réponses

[max2661953]

Bonjour, @egeekpop ,

 A voir avec votre centre des impôts, mais je pense qu'il faut déclarer ce que vous ont rapporté vos ventes, moins comm EB et frais de port.