Bonjour,
Juste une précision, je travaille dans un établissement bancaire, et je peux vous affirmer que si le vendeur porte plainte contre vous, vous risquez de débourser beaucoup plus quele prix de la chemise.
Il va de soit que les sommes stipulées dans les textes sont des sommes rarement atteintes, mais dans sommes de 1000e de dédommagement sont assez courantes.
En fait, la procédure est assez simple, le vendeur ne déposera pas plainte directement contre vous, il saisira le service de médiation de la banque ou bien appelera directement votre conseiller en lui précisant que vous avez fait ce qu'on appelle une déclaration frauduleuse, puisqu'elle ne rentre pas dans les cas légitimés par la loi. Là votre conseiller se rendant compte de la faute professionnelle qu'il a réalisé à deux solutions : 1) prier pour qe votre vendeur se dégonfle, mais il y a peu de chance vu qu'il est dans son droit du point de vue de l'opposition du chèque soit 2) votre conseiller annule l'inscription du chèque sur le fichier BDF et vous envoi ensuite une mise en demeure de régularisation du chèque.
Dernier point, si vous vous sentez lésé, ce que nous comprenons tous sur le forum, il vaut mieux perdre le prix d'une chemise que de risquer des ennuis financiers plus gros.
En effet, outre la somme demandée par le vendeur en dédommagement de cette opposition non légitime, votre banquier suite à cet incident peut prononcer ce qu'on appelle la déchéance du terme. En bon français, si vous avez des prêts dans votre banque, celui-ci peut rendre exigible sous 60 jours le capital restant à payer, et actionner les garanties si ce n'est pas remboursé au bout de 60 jours.. donc si il y a une hypothèque sur votre maison.... je vous laisse deviner la suite.
En conclusion, faire un litige pour objet non reçu aurait été déjà une première approche du problème, le tout accompagné d'une lettre RAR. Vousétiez en position de fore vis-à-vis du vendeur.. là, votre précipitation et l'erreur de votre conseiller a inversé la tendance, là c'est le vendeur qui vous tient, sachant que si il porte plainte, il aura gain de cause. En tous cas, c'est toujours ce qui s'est passé pour les dossiers du même type dont j'ai connaissance, les dédommagements ont été amiables, mais gérés sous seing privés au niveau du médiateur de la banque.
Néanmoins, je vous souhaite bon courage.