la caverne d'ali bobard ?

[rangabe-2008]

quand une annonce prete à confusion:superbe Ferrari pour un dinky toys ou mini machin pour copie miniature du machin , qui est malhonnête ? le vendeur qui mise sur la crédulité d'un novice oul'acheteur qui croit encore que tout le monde il est bon et gentil ?
Quand un vendeur qui, au vu du nombre des objets qu'il vend pourrait etre assimilé à un commercant , fait de la publicité mensongere,peut-il etre poursuivi par les services de la répression des fraudes ?

[smouche*]

Merci de repréciser votre question ainsi:

> laissez le numéro de l'annonce en question

> avez-vous acheté cet objet ???

> comment l'avez vous payé et quand ???

> vous semble t'il non conforme ? >>> il faut dans cas ouvrir un litige... C'est là : http://pages.ebay.fr/help/buy/item-not-received.html

> quand à ce que vous signalez : ceci est relatif à la propriété intellectuelle :
vous pouvez signaler toute annonce avec le lien dans chacune d'entre elles : signaler cette annonce
ou : http://pages.ebay.fr/help/policies/questions/reported-item.html

Quand à la dgccrf et autre urssaf... Cette personne peut effectivement avoir quelques pb si elle ne déclare pas ses ventes aux impôts... Seulement si elle est française...

Mais sachez que rien n'interdit à un vendeur pro d'avoir un compte particulier sur ebay, le réglement d'ebay et la législation françaises n'ayant absolument rien à voir...

A lire : http://actualites.ebay.fr/showitem&id=437

Mais aussi : http://actualites.ebay.fr/showitem&id=454


Amicalmement, smouche*

[euros-commerce]

Bonjour monsieur du texte vert,

Il y a plein de connerie dedant, en effet, il existe un texte de loi permetant d'utilisé des logos comme des marques automobile par exemple sans l'accord du propriétaire.
Aprés il y a des régles trés stric a respecter comme par exemple
Larticle L713-6

Bonne nuits

[0546venusia17]

ehoh...
y en a qui au lieu de raconter des aneries pourraient se rendre utiles auprès de ceux qui en ont besoin... il y a des posts d'hier qui sont noyés dans ceux de l'an dernier... faut arreter d'etre noc a un moment !!! et oui il faut le signaler que c'est vieux pour que ceux qui viennent tenter de répondre se prennent la tete pour des choses utiles au moins!!!!
et l'aide que tu cherches dans les réponses vas la chercher dans les posts résolus... c'est plus intelligent que de faire remonter le truc pour dire n'importe quoi!!!!

et le vert c'est illisible!

[thedreamweaver72]

Il est génial ce toutounepc , toujours à l'affût d'un nouveau commentaire... Comment dire ? Hors-délai ?

Comme je l'ai déja dit à un des redresseurs de torts dont tu fais partie, pour nous, pauvres ebayers misérables que nous sommes, nous nous fichons que la réponse fasse suite à un post daté d'il y a un an, ou une heure. Pourvu que la réponse nous apporte quelque chose.

[toutounepc]

Bjr,

    Très joli...le vert!!

               Mais sur un post de plus d'un an.... 😄

[capa34]

Je vous conseil vivement de lire ce qui suit:

La copie , et la vente de produit de marque réalisé à l'aide de moyens informatique,à partir de photo de l'objet, Que ce soit à l'aide d'une imprimante Laser,ou autres, en imprimerie Etc.... est une violation pure et simple de la loi.

Si le produit que vous vendez porte le nom ou le logo d'une société, mais qu'il n'a pas été fabriqué ou autorisé par cette société, sa vente risque fort de constituer une infraction.

Tout type de copie est interdit ! Lorsque vous préparez vos annonces, vous devez, en règle générale, n'utiliser que les matériels (texte, photographies, etc.) et les marques/noms dont vous êtes le créateur ou le détenteur ou que les propriétaires vous ont autorisé à utiliser.

Qu'est-ce qu'un droit d'auteur ?

Un droit d'auteur est la protection conférée en France à certaines œuvres originales, que ce soit des textes, des images, de la musique, l'emballage d'un produit, etc. Le détenteur d'un droit d'auteur possède le droit exclusif de reproduire, distribuer et créer des œuvres inspirées de son œuvre (à moins qu'il n'ait attribué une partie ou la totalité de ses droits sur l'œuvre à une autre personne, laquelle détient alors ces droits). Les annonces comportent souvent des textes, photos et noms/marques de sociétés. Le texte et les photos que vous créez et utilisez dans vos annonces sont peut-être protégés par des droits d'auteur.

Le droit d'auteur protège les œuvres de l'esprit du seul fait de leur création, même inachevée (L111-1 CPI). Aucune formalité de dépôt n'est exigée.

En vertu de la théorie de " l'unité de l'art ", le droit d'auteur protège toutes les œuvres, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination (L112-1 CPI).
La numérisation des œuvres présentes sur Internet n'a aucune incidence sur la protection.

La protection naît en principe de la création de l'œuvre.

La protection du droit moral est perpétuelle.

La protection des droits patrimoniaux subsiste pendant soixante-dix ans à compter du 1er janvier de l'année civile suivant :
- la mort de l'auteur (L123-1 al. 2 CPI)
- la mort du dernier coauteur pour les œuvres de collaboration (L123-2 al. 1 CPI)
- le jour de leur publication pour les œuvres anonymes, pseudonymes et collectives.

Qu'est-ce qu'une marque ?

Une marque est un nom, un logo ou un son (par ex., un indicatif musical) utilisé par une société pour identifier ses marchandises ou ses services.

Venant au fait:

Si toutes les reproductions,Copies,et autres sont interdites sans l'autorisation de l'auteur des droits,donc toutes reproductions et copies que l'on trouve sur des sites de ventes spécialisés sont des violations pure et simple aux règles de ventes des dits objets.

Les droits sont valables pendant 70 ans, et la marque Dinky Toys est encore protégée pour bien longtemps.

[letricotquilit]

s'il vend des objets neufs en grande quantité , c'est pas la repression des fraudes , c'est les impots , l'urssaff et compagnie qui pourraient lui tomber dessus !
Quand aux annonces , il vaut mieux les regarder de pres et bien les lire ...
et pour les objets d'occasion bien se mefier , on n'a pas tous la même notion d'état neuf ... ou de bon état (par ex)

[cn_jgm]

Pouvoir imaginer une confusion entre une Dinky toys et une Ferrari, c'est ça la poésie ( à moins que ce soit autre chose ....).

[tripette07]

ça , c'est rien !
moi j'imagine l'inverse et je me prends à rever à de
grandes randonnées au milieu des champs de blé ,
avec des bleuets et des coquelicots , au volant de ma
" ferrari dinki toy " et puis je me reveille et je me prends
toute la misére du monde en pleine gueu** .

bon , c'est fini , la poésie !!!!!!

[cn_jgm]

J'imagine la " dinky toy " au prix de la Ferrari ....