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la caverne d'ali bobard ?

rangabe-2008
Non applicable
quand une annonce prete à confusion:superbe Ferrari pour un dinky toys ou mini machin pour copie miniature du machin , qui est malhonnête ? le vendeur qui mise sur la crédulité d'un novice oul'acheteur qui croit encore que tout le monde il est bon et gentil ?
Quand un vendeur qui, au vu du nombre des objets qu'il vend pourrait etre assimilé à un commercant , fait de la publicité mensongere,peut-il etre poursuivi par les services de la répression des fraudes ?
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Bonjour monsieur du texte vert,

Il y a plein de connerie dedant, en effet, il existe un texte de loi permetant d'utilisé des logos comme des marques automobile par exemple sans l'accord du propriétaire.
Aprés il y a des régles trés stric a respecter comme par exemple
Larticle L713-6

Bonne nuits
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