vendre des tableaux depuis Casablanca (Maroc)

[vince_of_casa]

Bonjour, je suis Français résidant au Maroc et je possède un compte en France. Je désire vendre des tableaux que j'ai réalisé, depuis le Maroc vers l'international. Quels sont les frais de douanes applicables à une oeuvre artistique, vers l'UE ou encore les USA? Vaut-il mieux les mettre dans un tube ou encore sur cadre Merci pour vos réponses...

[rue-de-la-mairie · Accepted solution]

Bonjour Comme te l'a indiqué fort justement Brigitte, la TVA sur les tableaux à l'entrée en France est payée par l'acheteur si le tableau provient d'un pays hors Communaté Européenne (si c'est intracommunautaire, la TVA est acquitée dans le pays d'origine). Pour la Communauté Européenne, il n'y a pas de droits de douane En France, le taux de TVA est de 5.5 % Pour les autres pays de la Communauté Européenne voir leurs particularités de TVA. Les premiers tableaux que j'ai achetés à l'étranger sont venus sur cadre mais cela rend le transport cher. J'opte maintenant pour le rouleau (très rigide) présentant moins de risque de détérioration et beaucoup moins cher de port. Cordialement

[rue-de-la-mairie]

@Brigitte Tu as raison, la TVA à 19.6% s'applique aux négociants, mais pas sur l'ensemble du prix ; seulement sur la marge (différence entre prix d'achat et prix de vente). Cordialement

[rbre810]

A mon avis l'envoi sous tube est plus sur que sur cadre.

[zenobye]

Merci RDLM, d'avoir précisé que, pour les ventes effectuées par des artistes, la TVA n'est que de 5,5%. Elle n'est de 19,6% que si la vente est faite par des marchants. Cela m'avait échappé.

[zenobye]

Je ne sais pas si le Maroc applique des droits de douane à l'exportation sur certaines d'objets. A toi de le voir sur place. Les droits de douane à l'importation, ce sont les acheteurs qui les paient (et donc, en théorie, tu n'as pas à t'en soucier). Ils varient selon les pays où les droits et taxes (TVA) sont tous différents. Ce sont donc normalement les acheteurs qui doivent être au courant ou alors ils doivent se rapprocher de leur administration douanière. Pour exemple, en France, il faut compter environ 30% du montant de "l'objet + frais de port + assurance". Il y a une tolérance jusqu'à 22 Euros (certains disent même 45 Euros pour les particuliers, mais je n'ai pu trouver aucun texte officiel dans ce sens).