Frais de douane avec achat (US,...) : quelles bases ?

[stephm709]

Re-bonjour, Une seconde question : lors d'un achat aux US notamment, il y a souvent des frais de douanes. Ces frais concernent-ils : - des objets neufs uniquement - ou des objets, neufs ou d'occasion ? Ces frais sont-ils proportionnels au poids ? Au volume ? Par avance merci

[rue-de-la-mairie]

Bonsoir La base pour les droits de douane est : prix d'achat + frais de port + assurance. la base de la tva à 19.6% est : prix d'achat + frais de port + assurance + droits de douane. Il peut y avoir en plus les frais de dossier du transitaire. La mention "gift" est strictement sans effet sur les douaniers car les cadeaux sont également taxables. Quelques liens utiles : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N230.xhtml?&n=Imp%C3%B4t,%20taxe%20et%20douane&l=N13 http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/droitdouane.htm&cusnum=1447#electro Cordialement

[zenobye]

Il y a une tolérance des douanes pour les objets de faible valeur : * Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros (sauf alcools, parfums et tabacs). Vous ne paierez alors que la TVA a 19.6% si le total de votre achat, frais de transport compris ne dépasse pas 22 euros. * Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe , ni TVA ne sera alors apliquée. De plus un colis de faible volume via USPS passe généralement sans problème.

[biboupremier]

Non, les envois par USPS ( postes américaines) passent plus facilement au travers que ceux expédiés par UPS, Fedex ou DHL

[stephm709]

" Privilégier les expéditions par USPS , elles ont moins de chance d'être interceptées par les douaniers " Est-ce que cela signifierait qu'en choisissant un port plus lent, comme par ex. l' Airmail Parcel Post (4 - 10 jours), voire l'Economy Parcel Post, on s'expose plus facilement à des frais de douanes ?

[stephm709]

Bonsoir. Mais sur quelle base un produit sera ou non 'douané' ? Jusqu'à present, j'ai fait 2 achats, l'un a eu une taxe, l'autre pas, et je ne vois pas sur quelles bases cela s'est fait. Cordialement

[biboupremier]

Habituellement les frais de douane et de TVA représentent en gros 30% du montant ( prix de l'objet + montant du transport ) Privilégier les expéditions par USPS , elles ont moins de chance d'être interceptées par les douaniers que des sociétés privées qui facturent en plus des frais de dossier. Quant à marquer gift sur les paquets pour passer au travers, c'est stupide et peut-être même "contreproductif " , les douaniers en ayant assez que l'on les prenne pour des imbéciles aves cette mention.

[ondine68]

Salut.J'ai acheté déjà deux fois aux USA et je n'ai pas eu de frais de douanes.Certains vendeurs marquent GIFT(cadeau) sur les boites et alors il n'y a pas de frais de douane.