Frais de douane avec achat (US,...) : quelles bases ?

[stephm709]

Re-bonjour, Une seconde question : lors d'un achat aux US notamment, il y a souvent des frais de douanes. Ces frais concernent-ils : - des objets neufs uniquement - ou des objets, neufs ou d'occasion ? Ces frais sont-ils proportionnels au poids ? Au volume ? Par avance merci

[zenobye]

Il y a une tolérance des douanes pour les objets de faible valeur : * Une franchise de droit de douane est appliquée pour les montants ne dépassant pas 22 euros (sauf alcools, parfums et tabacs). Vous ne paierez alors que la TVA a 19.6% si le total de votre achat, frais de transport compris ne dépasse pas 22 euros. * Des envois occasionnel entre particuliers (cas des enchères Ebay) peuvent transiter en franchise de droits et de taxes dès lors que la valeur globale du colis n'excède pas 45 euros. Ni taxe , ni TVA ne sera alors apliquée. De plus un colis de faible volume via USPS passe généralement sans problème.