douane

[jameskiput]

Bonsoir, J'ai acheté un blouson en cuir 20 eiros à une Ebayeuse de Suisse. Les frais de port ont été assez importants. Aujourd'hui je reçois un courrier de la douane me déclarant qu'ils ont le blouson en leur possession et que je dois leur envoyer un justificatif d'achat afin de payer la taxe douanière augmentée de la TVA!!!! La vendeuse ne m'avait pas prévenu de tout ça. J'ai payé mon achat avec Paypal. J'achète régulièrement aux States et GB et n'ai jamais aucun problème. Merci de me conseiller sur la suite à donner à cette affaire concernant le supplément que je vais devoir payer..

[neary4]

Bonsoir, Je ne vois pas le rapport entre un blouson d'occasion et une voiture neuve, rue de la mairie. Je pense qu'il y a excès de zèle de la douane sur cette affaire. Si la vendeuse a déclaré cadeau et à mis une valeur de 20 euros, je ne vois pas le problème. Il aurait fallu produire une attestation de la vendeuse comme quoi le produit avait été réellement envoyé gratuitement et la douane n'aurait théoriquement rien fait. Il y a une tolérance pour tous ce qui ne dépasse pas 25 euros justement en France. Comme il faut impérativement mettre une valeur pour tout objet traversant nos frontières (20 euros), il n'y a pas de DDD à payer. La vendeuse avait donc raison. Une attestation de sa part aurait suffi.

[rue-de-la-mairie]

Bonjour Non tu n'as pas été trop zélé, c'est ta vendeuse qui embrouille tout. Gift ou pas gift c'est l'objet qui est taxé, pas la façon dont il a été obtenu. J'ai des cousins suisses ; pourquoi ne me feraient-ils pas cadeau pour mon anniversaire d'une belle voiture, sachant que moi, de mon coté et compte tenu de leur générosité, j'envisage également de leur faire un cadeau très sympatique d'une valeur équivalente ... le tout hors taxe bien évidemment. Cordialement

[jameskiput]

Merci pour toutes vos réponses.. J'ai donc scanné la page où figuraient la photo du blouson et son prix de vente. J'ai aussi communiqué aux douaniers mes frais de port. Et voilà que je reçois une réponse de la vendeuse me disant qu'elle l'a déclaré 30 ou 40 francs suisses et qu'elle a marqué GIFT. Elle me dit que je dois déclarer aux douaniers qu'il s'agit d'un cadeau, que ce blouson a plus de 10 ans d'âge et que si besoin était, elle me ferait un papier déclarant qu'elle me l'avait offert... Trop tard.....j'ai dû être un peu trop zélé...

[mar1biker]

pour jameskiput, vous avez juste à déclaré la valeur d'achat + les frais de port au douane. Si c'est par ecrit envoyez aussi des imprimé avec la vente et les mails du vendeur (si les frais de port ne sont pas indiquez sur la vente) vous devris payer les frais de douane (environ 30% du prix total (achat + port)).

[pascale6779]

ok mais je ne voulais pas dire que le petit truc vert coché "gift" était la solution miracle, mais en ce qui me concerne c'est ainsi que mes articles sont arrivés et à ma grande surprise très rapidement. d'ailleurs je n'avais pas demandé ceci à mes vendeurs, je l'ai découvert sur le paquet. En effet, je pense que j'ai eu de la chance et que ça peut ne pas se reproduire. bon courage pour les démarches douanières

[ellymiang]

Bonsoir. à pascale : mais non enfin arrêtons de dire que la mention "gift" est la solution miracle, bien sûr que non il ne faut pas prendre les douaniers pour des imbéciles. Vous avez eu de la chance qu'ils ne tombent pas dessus, c'est tout. La mention "gift" n'exonère pas des taxes de douane. James pour votre problème envoyez-leur la copie de l'email récapitulatif d'ebay où figure le prix, cela suffira. Si la valeur payée est de de 20 euros, ça m'étonnerait que votre vendeur ait déclaré moins que ça, pour quelle raison l'aurait-il fait, la valeur est si faible... A mon avis vous ne paierez rien, normalement en dessous d'une 30aine d'euros vous n'êtes pas tenu de payer des taxes de douane. Ils ont simplement un doute sur la valeur du blouson mais vu que c'est un achat d'occas', et votre preuve à l'appui je pense que vous ne payerez pas.

[pascale6779]

je rebondis sur pas de souci avec le canada ou les états unis ! j'ai commandé et reçu des choses aux usa (achat paypal et pour un montant de 80 euros environ) et au canada (montant 25 euros environ) pour ni l'un ni l'autre je n'ai eu de souci, envoi hyper rapide (quatre jours après mon paiement en moyenne) mais sur le paquet, la fameuse petite étiquette verte cochée GIFT, donc serait ce le truc pour ne pas se faire saisir ses objets à la douane ? pour ma part il s'agissait d'un manteau (mamacoat) et de petites chaussures pour mon bébé. pour ton problème, ben je crois que le mieux c'est de suivre la procédure douanière maintenant ! enfin j'ai pas de meilleure idée pour le moment bon courage pascale

[zenobye]

Bien sûr que pour l'Angleterre, il n'y a pas de problème, c'est l'Europe. Pour Les Etats-Unis, disons que tu as eu de la chance ou que tes colis avaient une faible valeur (tolérance en-dessous de 22 Euros). Là,la Suisse, c'est pas l'Union européenne, alors il y a des droits et taxes : tu vas devoir payer environ 30% de la valeur de "l'objet + port + assurance"

[jameskiput]

Aïe!!! J'ai l'impression que je ne suis pas sorti de l'auberge là!!!

[rbre810]

Merveilleux de découvrir que les douanes cela existe. S'il te demandent un justificatif d'achat c'est qu'ils ont un sérieux doute sur la valeur déclarée en douane. En général il y à une tolérance en fonction de la valeur, du pays et de l'humeur du douanier (il ne va pas se prendre la tête pour 20 euros mais s'il pense que l'on tente de le rouler cela devient différent).