le 16-11-2017 07:26
Bonjour,
les lampes bel'air sont-elles considérées comme des contrefaçons de lampes Berger ?
Merci
@miroirri1 Bonjour,
Sur d'autres sites de vente en ligne (y compris des sites de déstockage pour professionnels), les lampes Bel'air sont vendues sous cette marque protégée par copyright (si je puis m'exprimer ainsi, c'est une marque déposée), et présentées comme "lampes type Berger".
Donc ce n'est pas une contrefaçon.
"La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique".
Sources : INSEE octobre 2016
www.insee.fr (définition)