Vendre des ebooks sur ebay?

[amandine0711]

Bonjour,
Voila je vend des ebooks sur ebay depuis environ 2 mois, et la au moment de mettre mon objet en vente on me met "eBay interdit la mise en vente d'objets numériques ou pouvant être transmis via Internet", du coup je n'ai pas validé mon annonce, j'ai les droits de revente de ces ebooks. Pouvez vous me dire si je peux les vendres? Merci

[courtoisv]

Cher eBayeur,

Les e-books sont interdits sur eBay ainsi que les évaluations positives de complaisance (souvent liées à ce type de transaction).

De plus, un droit de revente en droit français, j'ai de gros doutes 🙂

En principe, le droit intellectuel en France est INCESSIBLE !

Donc, l'ayant droit (l'auteur du manuel), peut vous poursuivre pour exploitation illicite de sa propriété intellectuelle.

Vous devez avoir le droit (un contrat) d'exploitation de ses droits intellectuels incessibles pour les exploiter avec proratat des revenus générés ou licence d'exploitation.

Sincèrement.

courtoisv, France.