quelle différence entre " recast " et contrefaçon ?

[sigourney72]

bonjour,
je collectionne des figurines. Je trouve sur ebay , surtout venant d'Asie, des figurines en kit à peindre et à assembler qui sont des copies de marques célèbres. D'ailleurs la marque d'origine n'est jamais citée, mais il y a marqué " recast ".

je voulais savoir légalement comme c'est autorisé en vente sur ebay, surtout en boutique, quelle est la différence entre ces objets " recast " et de la contrefaçon ?
est t on passible de poursuite si on les achète et l'objet peut il etre saisi en douane ?

je tiens à préciser que certains vendeurs présentent l'objet en écrivant " recast" mais avec une photo officielle de l'objet original de marque, prise par exemple sur des sites marchants, mais avec juste le nom effacé...
Leur copie/recast est souvent décevant niveau qualité...Peut on demander alors le remboursement pour "contrefaçon" lorsque le mot recast est précisé dans l'annonce mais la photo est fausse ????
merci bien pour ces éclairages

[zenobye · Accepted solution]

si la marque n'est pas gravée il n'y a pas contrefaçon de marque non?
Eh si, il n'y a pas besoin de marque.
Est considéré comme contrefaçon ce qui consiste à "reprendre un ou plusieurs éléments qui, pour un acheteur d'attention moyenne, risquent de prêter à confusion".
Donc la reprise d'un modèle, de caractéristiques extérieures, les produits qui imitent indûment -et plus ou moins grossièrement- les originaux sont bien le signe d'une contrefaçon.
Donc passibles de destruction et d'amende s'ils passent en douane.