frais de douanes

[undergo62]

bjr,j'ai remporté une enchére dont j'ai réglé la somme due + les frais de port via paypal,le facteur est passé et me réclame des frais de douanes en échange de mon colis alors que rien n'étais notifié sur l'annonce,comment faire?

[cdav4779 · Accepted solution]

Bonjour ,

Solution possible pour faire baisser la note ; si pour un achat à l' étranger on devient un importateur , le vendeur devient ; lui ; un exportateur . Et doit pratiquer la vente hors taxes au départ de son pays .

Dans la pratique ,

Un exportateur professionnel achète de la T.V.A. Au fisc de son pays , et vend le produit hors taxes ; Joint au colis un document fournit par les services fiscaux pouvant s' intituler « marchandises sorties du territoire » ou quelque chose de similaire , l'acheteur renvoi ce document dument visé par les douanes au vendeur ; Le fisc de son pays lui rembourse cette dernière .

Un vendeur exportateur occasionnel , facture le produit TTC joint le même document au colis .. L' acheteur le lui renvoi .. Lorsqu' il le reçoit ,le transmet au fisc de son pays , et après avoir été remboursé par ce dernier , reverse cette T.V.A à l' acheteur .

ATTENTION  aux frais bancaires

Cela vaut pour un achat à un professionnel , pour une transaction entre particuliers se renseigner aux services des impôts .

Surtout pour les objets d' occasions théoriquement non assujettis à la TVA sauf s' ils sont revendus par un professionnel

Évidemment cela prend du temps et oblige à remplir des documents administratifs ce qui rebutent beaucoup de vendeurs occasionnels .

Tout dépend de la somme à récupérer , les démarches ça coûtent chères

Ce qui peut influer , sur les frais de douanes qu' il faudra quand même acquittés , c' est le montant retenu HT ou TTC , la TVA allant de 15% pour le Luxembourg , à 25 % pour Danemark , Suède et Hongrie

Plus gènèralement elle est environ de 20 %

Il est de convention que l' acheteur ne pait la TVA qu' une fois ;

 Claude

[undergo62]

bonsoir et donc comment puis je faire,je suis dans une impasse.c'est de la mauvaise foi de la part du vendeur de ne pas notifier cela sachant que les frais sont élevés

[*miss-tigri*]

bonsoir

pour les achats à l'etranger ,mieux vaut se renseigner avant:

Acheter à l'étranger