le 26-10-2007 18:32
Est-il facile de faire immatriculé un Quad neuf homologué venant d'Allemagne?
Quels documents sont nécessaires?
Comment récupérer la TVA payée en Allemagne?
ah? parce que quand vous achetez un véhicule en France vous récupérer la TVA vous?
faudra me donner votre truc....
A l'heure de l'Europe vous payer la TVA dans le pays où a lieu la transaction, c'est à dire : où se trouve l'objet!
donc à moins d'être immatriculé au RC, vous ne récupérerez rien, et si vous êtes immatriculé au RC et que c'est un véhicule société vous achetez HT.
Pour immat, il vous faut le certificat des mines allemandes : TUV, et vous passerez le véhicule aux mines françaises.