Particulier ou pro ?

[bayzazi]

Bonjour

je posséde un stock énorme d'uin certain type d'articles que mon patron m'a donné au moment où il est parti à la retraite. Je compte essayer de les vendre sur ebay, lentement mais surement. Y a t'il un risque que je passe pour un vendeur professionnel qui se cache ? Quelle est la limite entre le vrai pro et le faux particulier ?
Merci d'avance pour vos réponses

[toyspassions]

Pour le fisc,vous etes professionnel des que vous achetez un objet pour le revendre, peut importe le montant de la vente ou le nombre d'objets vendus. C'est le cas de nombreux vendeurs particuliers qui écument salles des ventes et vides greniers dans ce seul but. Heureusement, dans notre beau pays, la dénonciation est pratique courante. Une fois repéré par le nombre de vos évaluations, il suffit de vous acheter un objet et de fournir une copie du chèque que vous avez reçu en paiement pour preuve de votre commerce. Comme de plus eBay fournit vos coordonnées à tout acheteur qui en fait la demande...
 Ce genre de plaisanterie peut couter très cher, car le fisc est tout sauf un plaisantin. Dans votre cas, le vrais risque est que le stock que vous a légué votre ancien patron soit considéré comme une rémunération dissimulée et réintégrée dans l'assiette des salaires. Bonjour le rappel.
Il existe un moyen légal et sans problème d'un point de vue fiscal pour vendre un stock d'objets,c'est de faire appel à un commissaire priseur, il y a surement une salle des ventes près de chez vous, qui se chargera de vous vendre le lot en toute légalité. Bien sur, ça rapporte moins mais il y a des fois ou il faut savoir perdre un peu et puis surtout c'est rapide

[fee_chiffons]

Bonjour à tous,

Depuis début septembre, les seuils d'alerte aux vendeurs particuliers sont en place, comme nous vous l'avions annoncé. Suites aux nombreuses questions et réactions récentes à ce sujet, voici quelques informations complémentaires.

Rappel de la démarche
Nous avons pris conscience de longue date qu'il existe des utilisateurs qui pourraient exercer une activité professionnelle sur eBay sans remplir leurs obligations légales.

Nous avons souhaité alerter ces utilisateurs au moyen de plusieurs outils :
> Information via des Tchats et des guides fiscaux et sociaux
> Mise en place de seuils d'alerte ;
> Restriction du programme PowerSellers aux vendeurs professionnels ;
> Vérification du statut des vendeurs professionnels.

Définition des seuils
Juridiquement, une activité professionnelle se définit par un ensemble de critères : chiffre d'affaires, vitesse de rotation des stocks, but lucratif, régularité des ventes, etc. Sur cette base, nous avons retenus les critères les plus accessibles et les plus importants au regard des règles fiscales et sociales : le chiffre d'affaires réalisé sur le site et la régularité des ventes.
Nous avons ainsi créé des seuils d'alerte permettant une première détection de présomption d'activité professionnelle : 2000€ de volume d'affaire pendant 3 mois consécutifs.

Fonctionnement des seuils
Depuis septembre dernier, les seuils sont en place. Cela signifie qu'un vendeur particulier réalisant un volume d'affaire de plus de 2000€ par mois en septembre, novembre et décembre, devra se déclarer – et se vérifier - comme vendeur professionnel dès janvier 2009 s'il souhaite continuer à vendre sur eBay.

Ces seuils sont indicatifs et basés sur les seuls éléments à disposition d'eBay. Au dessous de ces seuils, un vendeur particulier pourra toujours être considéré comme exerçant une activité professionnelle par les autorités compétentes.
Seuls les utilisateurs sont responsables de leur activité sur le site et du respect des lois.

Dénonciations
Certains vendeurs envisageraient, de leur propre initiative, de dénoncer des utilisateurs qu'ils estiment être en infraction avec la loi, soit directement soit en se faisant passer pour une autorité compétente. Ce comportement, en plus d'être intolérable, est susceptible de violer la loi :

• Collecte déloyale de données personnelles et détournement de celles-ci de leur finalité,

• Dénonciation calomnieuse ou de diffamation,

• Usurpation de titre.

Si vous recevez ce type d'emails, n'hésitez à nous le signaler en nous l'envoyant à l'adresse : vendeurebayfr@ebay.com

Nous nous efforçons d'améliorer constamment la plate-forme pour satisfaire acheteurs et vendeurs qu'ils soient professionnels ou particuliers, et dont les intérêts sont parfois divergents.

Cordialement,

[atonexpert5]

Et ferme ton compte puis ouvre en un autre ,car des personnes on surment lu ta question et te mettron des battons dans les roues si tu ouvre un compte particulier .....

cdlt,AT5

[kooltendr]

bonjour,
simple à partir de 7000 euros de gains dans l'année, ebay te considère comme vendeur pro, ceci dit vu ce que je vois chez certains vendeurs, je pense aussi qu'ils s'en tapent royalement.
Vends et après tu verra bien si on te dit quelque chose.
cordialement

[rbre810]

La limite c'est les impots qui te la dira, peut être sur dénonciation, ebay s'en tape !.