Vente d'un objet, l'acheteur me met au tribunal

[diesel_59]

J'ai vendu un saxophone à rénover en mai 2006, l'acheteur m'appelle quelques jours après pour me dire qu'il n'est pas complet (ce monsieur a acheté presque le même saxo quelques jours après), je lui dis qu'il est complet et que je ne le rembourserai pas, 1 mois apres je recois un courrier en AR me précisant qu'il va déclarer litige (ce que j'attend spour pouvoir régulariser cette situation) il ne le fait pas, j'estime qu'il réfléchit à ce qu'il fait et à ce qu'il peut encourir en rencontant que le saxo n'est pas complet, ce qui est faux.Neuf mois apres je recois une convocation devant le tribunal d'instance de sa proximité (1000 km nous séparent) il me réclame le prix de l'objet + autant pour dédommangement + 3 euros par jour de retard car report d'audience. De plus, il précise que cela l'empêche de travailler car il est musicien (donc professionnel) Dans l'annonce j'ai préciser que l'objet sortait du grenier et qu'il fallait le faire rénover!!! Donc j'ai du prendre un avocat de la bas et la c'est en procédure! Ai je des recours via ebay? A t'il le droit de passer un tribunal alors que c'est une transaction ebay , pourquoi n'a t'il pas déclarer son litige?

[julien3767 · Accepted solution]

carrement et bien ca devient sympa de vendre sur ebay

bonne chance en tout cas et je serai vous je me rapprocherai d'ebay pour voir avec eux il ont peut etre une solution a vous donner

comme vous dites dans votre question qu'il a acheter un autre saxo recupere l'annonce ca pourra jouer en votre faveur surtout si il est marque qu'il manque des pieces

en tout cas garde tout les documents les annonces de ventes tout ce qui se rapportent a la vente en gros

[start-gaming]

Ok merci beaucoup de m'avoir repondu.
Mr Phillipe voila pourquoi je n'ai pas fais de nouveau topic parce que j'ai eu mes reponses.

[diesel_59]

Réponse à vivight13
Bonjour, Donc j'ai recu un courrier en AR me convocant au tribunal dans le sud (j'habite le nord) donc j'ai monté un dossier avec un avocat du nord, j'ai fait une demande d'aide juridictionnelle pour ne pas payer les frais d'avocat (il y a un plafond de ressources à ne pas dépasser), ensuite mon avocat a contacté un de ses confreres pour me représenter dans le sud, apparemment si on ne se fait pas représenter il y a plus de risque de perdre meme si on est dans son bon droit. Au vu des preuves que j'ai pu amener, ma bonne foi, une remise en mains propres qui était proposée dans mon annonce, le tribunal a reconnu ma bonne foi, j'ai gagné le procés, je n'ai donc pas payé les frais d'avocat, j'avais le droit à 100 euros de dommages et intérets que je n'ai meme pas réclamer, pour la simple et bonne raison que je souhaitais prouver que je n'étais ni voleur ni menteur et que mon annonce décrivait précisemment l'objet que je vendais. Etant donné que l'acheteur n'a pas ouvert le colis, il n'a pas pu prouver que la poste a ouvert son colis ou quoique ce soit et n'a donc eu aucun recours. De + je l'ai accusé de procédure abusive aupres des tribunaux, apparemment il a eu une faible amende pour procédure abusive.
voila si vous avez d'autres questions n'hésitez pas, j'ai essayé de résumer au mieux

[fos95]

Si l'on conserve soigneusement la  traçabilité de ses ventes et de son contenu, que l'on s'organise de manière pragmatique avec des faits précis, concrets et opposables, nul n'est besoin de tribunal ou d'avocat, une majeure partie des cas étant déboutés avant poursuite...pour peu que l'on dispose de l'argumentaire pertinent et percutant bien préparé à l'appui ! ( cf exemple concret issu du forum )
http://questions-reponses.ebay.fr/thread.jspa?threadID=900165145
Dossier classé sans suite après convocation à la gendarmerie ! Mais pour peu que l'on soit confronté à un adversaire persévérant, faut s'organiser en conséquence !
Que les vendeurs se protègent donc efficacement en conséquence, car nul n'est à l'abri...

[potjevleesch59]

COUCOU


Dans le forum ,on ...n'empile pas les questions !

Car celà devient très pénible à suivre et le nombre de réponses est maxi 10 ...

Alors , un conseil ...ouvrez une nouvelle question dans VENDRE en posant clairement votre problême ...


Philippe

[start-gaming]

Oui mais qui c'est peut etre que quelqu'un qui est dans le meme cas que moi pourra m'aider.

[potjevleesch59]

bonjour


celà m'étonnerais qu'il vienne vous répondre puisque son problême date de ...MARS  !!!!


Philippe

[start-gaming]

Salut alors j'ai eu le meme probleme que toi pour une vente. La personne qui a recu l'objet ma dit que l'objet ne marcher pas alors qu'il été en parfaite état a l'envoi donc je lui est dit que la poste avait du le cassé, et me voila presque un an après la vente je recois un courrier du tribunal comme quoi je suis convoqué a paris pour cette histoire. Probleme j'habite marseille je fais comment? Peut tu m'expliqué un peu + sur ce que tu as fai stp? merci

[diesel_59]

L'audience était le 9 mai , le juge n'a pas délibéré, la reponse tant attendue arrivera debut septembre, j'en suis à 478 euros pour les frais d'avocat, ca devient du n'importe quoi!

Tout ca pour un saxophone à 150 euros, ca devient risqué de vendre sur ebay, certains acheteurs comme l'acheteur de mon saxophone a l'air de savoir comment faire pour gagner de l'argent sur le compte des vendeurs!

Patience jusque septembre!