peut on vendre des pistolets à billes?

[theo-trouve-tout]

Bonjour,
je pose cette question, car j'en ai un dont je ne me sers pas et que je viens de voir qu'aujourd'hui il y a un pistolet à billes en vente sur ebay .fr !
alors, le vendeur a t'il eu de la chance qu'on ne lui enlève pas l'annonce ou est-ce passé au travers?
il a mis son pistolet dans la catégorie sport-plein air.
merci de votre participation.

[auf1-54 · Accepted solution]

Bonsoir,

Pour le katanas, ce n'est même pas la peine d'y penser. Au regard de la loi, c'est de la 6e catégorie, donc libre. Sur EBay France (je dis bien "France"), c'est interdit (car c'est un sabre). Le vendeur que vous avez contacté, celui qui vend son pistolet à billes, si E.Bay le laisse tranquille, tant mieux. Si E.Bay le choppe, alors là, aie aie aie (il risque jusqu'à la supression de son compte). Je ne me fait pas de soucis pour lui. Il y aura bien une balance pour prévenir les autorités d'E.Bay... Mais ce ne sera pas moi, je m'en fiche complétement, tant que l'on en vend pas des vrais, rien ne me choque et du reste, tappez "airsoft" et cochant "titre et description" et bonne et longue lecture... Consternant...

Merci également au posteur précédent de nous avoir affranchi sur les règles de ce type de "jouet"... J'en apprend tous les jours, mais là, c'était très intéressant...

cdt.

[rantanplan_find · Accepted solution]

en fait,  la loi réelle est plus compliquée:

en dessous de 0.07 joules, c'est considéré comme un jouet, donc ce qu'on trouve dans les grandes surfaces en vente libre.

au dessus de 2 joules, c'est interdit, car considéré comme une arme mais n'appartenant pas a une catégorie existante, donc interdit, c'est tout !
entre les deux, c'est de l'airsoft, absolument interdit aux mineurs, que ce soit le prêt, la vente ou autre.


en réalité, on voit dans plein de magasin des pistolet a 0.2 joules vendus a des mineurs, et le prie c'est sur les fetes foraines: là quand tu gagne un truc comme ça, tu n'a pas la puissance de marquée, et le forain s'en fou de ton age ! bon, ne général c'est un peu de la daube pas puissante qu'ils donnent..

ebay a simplifié tout ça: ça ressemble a une arme ? interdit ! c'est un jouet ? interdit quand meme ! ça fait moins de 0.07 joules, donc c'est en vente libre ? interdit quand meme !
ça tire meme pas de billes, c'est juste un truc décoratif ? interdit aussi !

donc tu ne peus pas le vendre sur ebay (et ça m'ennui car j'en ai plein aussi à vendre, des pas puissants que j'ai remplacé par des truc costauds !!!)

[auf1-54 · Accepted solution]

Bonjour,

Question TRES intéressante, car vous touchez un domaine où le réglement d'E.Bay est TOTALEMENT en dehors de la loi. Sur E.Bay France, ce type d'article est interdit (vérifiez au passage que le vendeur dont vous parlez est Français ou non), alors que dans la vrai vie (celle qui n'est pas virtuelle) ce type d'article est soumis à une règlementation plus souple (je crois qu'il faut avoir 16 ans et montrer sa carte d'identité). Les armes en France sont catégorisée en 8 catégories d'après l'ordonnance de 1939, nous avons :

1ère categorie: arme de guerre et munitions associées.
2e catégorie: matériel susceptible d'emporter les armes de guerre au combat (en gros, le canon du char Leclerc est en 1ère catégorie, le reste du char Leclerc en 2e catégorie...)...
3e catégorie: matériels de lutte contre les gaz de combat (masques à gaz, etc...).
4e catégorie: arme de police et maintien de l'ordre et munitions associées.
5e catégorie: arme de chasse (canons lisses et rayées) et munitions associées.
6e catégorie: arme blanche (vente libre).
7e catégorie: arme de tir, de loisir et de salon (vente libre aux majeurs).
8e catégorie: arme à poudre noire ou démilitarisées.

Normalement et logiquement, un pistolet "airsoft" devrait être catégorisé en 7ème... Toutefois, et c'est à vérifier, il existerait une sorte de dérogation pour les "airsoft".

E.Bay est souvent en dehors des clous dans ce domaine. Exemple: un chargeur d'arme est catégorisé nulle part, essayez d'en vendre un (sur E.Bay France) et là, je vous promet que vous allez être balancé par certains E.Bayeurs dont c'est une activité privilégiée... Autre bizarrerie, une baionette en France est en vente libre, il est impossible d'en vendre une sur E.Bay France... Pourquoi? Posez la question au service clientèle, et vous aurez droit à une réponse bien vague et qui tourne autour du pot... Ce qui est encore plus bizarre, c'est que le règlement d'E.Bay appartient au droit privé et celui-ci ne peut être plus restrictif que le droit plublic...

Bien sûr, dans ce domaine, c'est toujours le pot de terre (les E.Bayeurs) qui se battent contre le pot de fer (E.Bay)...

Aussi, je vous déconseille de mettre en vente cet objet sur E.Bay. Il existe d'autre site ou cela est permis, car conforme à la loi...


Cdt.

[auf1-54]

Bonsoir,

... pas de quoi, le forum c'est fait pour ça... Bonne cahnce sur ce site... Cdt.

[theo-trouve-tout]

merci de vos réponses à tous les deux!
je contacterai le service client pour savoir s'ils m'autorisent ou non à le vendre et moi non plus je ne balancerai pas cet aimable vendeur.
bon dimanche.

[theo-trouve-tout]

vos réponses me paraissent claires!
je suppose que mes katanas, ce n'est meme pas la peine d'y penser.
mes je me dis quand meme pourquoi, alors que c'est interdit, il y en a un en vente en ce moment meme!
j'ai meme posé la question au vendeur en question et il m'a gentiment répondu qu'ebay l'a laissé tranquille.

[theo-trouve-tout]

le mien est en fait un beau spécimen, genre imitation magnum!
en plus, comme j'ai déjà eu une infraction pour cause de frais de ports trop élevés, mon compte pourrait partir en fumée!
dommage, car j'aurais pu le vendre facilement!

[auf1-54]

Bonsoir,

Vu l'annonce. Je pense qu'elle est en dehors des clous. Il y a un détail qui m'a échappé lors de ma première intervention: la réglementation stipule aussi que l'objet ne doit pas avoir une apparence trop réaliste ainsi qu'une puissance supérieur à tant de joules (ou quelque chose dans ce goût là...). Les pistolet à billes vendu au rayon jouets des supermarchés sont petits, assez grossiers et peu puissants... Si le votre ressenble plutôt à celui de l'annonce citée, alors il vaut mieux éviter effectivement de le vendre...

Cdt.

[theo-trouve-tout]

merci pour cette réponse si rapide!
mais je ne prendrai pas le risque, car j'ai peur de me faire cloturer mon compte vendeur.
pour trouver l'objet en question, j'ai tapé "pistolet  billes" dans les recherches et il m'en est apparu un seul....