VeRO

[cocoaix]

Bonjour à tous.

Une de mes annonces a été supprimée par le biais de VeRO (copies et contre-façons)

Le titre indiquait pourtant que la broche mise en vente était de "style LEA STEIN" et non "de LEA STEIN"

Le texte précisait que la broche n'était pas signée.

J'ai utilisé le nom de LEA STEIN uniquement pour cibler de potentiels acheteurs amateurs de ce genre de bijoux et non pour les gruger.

J'aimerais avoir votre avis.

[cocoaix]

A cette heure, 116385 annonces sur ebay france emploient le mot"style"

[koalagris]

peut-être mais vous vous avez eu un retrait d'annonce (signalement ou hasard des contrôles ?), donc si vous tenez à votre compte vaut mieux éviter à l'avenir...

[spba1546]

Bonjour @cocoaix / Ce n'est pas l'usage du mot "style" qui vous vaut ce retrait d"annonce.
Vous en donnez vous-même la preuve : 116385 "style" en ligne sur eB;fr à cette heure.

Mais l'usage du nom d'une Marque, associée à un objet qui n'a pas été produit par elle.

[spba1546]

Bonjour

Le Programme VeRO permet au titulaire de droits de propriété intellectuelle, de signaler les annonces qui ne les respectent pas. Seul ce titulaire (ou son agent etc.), qui doit-être membre VeRO, peut demander à eB d'intervenir.

Mais, il est également possible à tout un chacun, de signaler une infraction, non pas à eB,

mais au titulaire. https://pages.ebay.fr/programme-vero/index.html

Clairement, le titulaire de la marque que vous citez, a fait valoir son seul droit d'usage.

La sanction pouvant être autrement plus rude, oubliez l'idée même de tenter de contourner ce qui vous est strictement interdit. Et évitez de la citer à nouveau ici. / Cdlt

https://www.ebay.fr/help/policies/listing-policies/selling-policies/intellectual-property-vero-progr...