Vente de reproductions, indiquées comme telles

[worry-about_you]

Bonjour,

je voudrais savoir :

le vendeur "A" vends a l'acheteur "B" un objet-reproduction, tout a fait mentionné comme tel

=> B sait tout à fait ce qu'il achete

l'acheteur "B" devient a son tour vendeur, mais est malhonnete, omet volontairement de préciser que c'est une reproduction . Il vend un objet contrefait, donc, a l'acheteur "C"

l'acheteur C s'en aperçoit et dépose plainte pour contrefaçon contre B

ma question est : le vendeur A a t il des soucis a se faire? ("complicité" éventuelle ?) (alors qu'il n'a aucun contact avec "B")

Merci pour vos réponses

[freddy89270]

Bonsoir à tous les passants ici. 😄

@123calandrier B-)

Je ne suis pas spécialiste dans se domaine!

Mais selon des émissions télé sur des sujets comme tel.

Des objet-reproduction, il y a à gogo.

Sans être sous la loi de la reproduction.

Tout dépend, l'objet, l’art, et le maitre d'œuvre.Un marque déposé ou pas.

Avec une reproduction d'un Vincent Willem van Gogh ou Rubens, et bien d'autres alors la oui.

Dans des coups comme cela, la justice peut remonter jusque au vendeur (A.).

Rien que un logiciel de Microsoft, graver et revendu peut déjà provoquer Des gros Soussi.

Cher ami(e) je ne Sai pas plus.

Tien toi bon.

😉

[g.69]

un jours j ai acheté sur ebay une monnaie romaine très rare quand je les reçue j ai fait des recherche et trouver que cela était une copie de publicité de gâteau qui était le cadeau plus de la marque 

je me suis fait renboursser  et renvoyer l objet a sont ancien proprietaire 

j ai trouver ce site italien qui ma donner des précision sur ces copie légal , mais je voudrais dire qu'une copie est pas un faux quand cela est marque sur la monnaie .

la différente d un faux a la copie  ,, ces que la fausse monnaie est comme la vrais monnaie on ne peut pas voir la differance sans expertise ,, dire que cela est une copie sans aucun marquage pour la differancier ,,

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@freddy89270 a écrit :

Bonsoir à tous les passants ici. 😄

@123calandrier B-)

Je ne suis pas spécialiste dans se domaine!

Mais selon des émissions télé sur des sujets comme tel.

Des objet-reproduction, il y a à gogo.

Sans être sous la loi de la reproduction.

Tout dépend, l'objet, l’art, et le maitre d'œuvre.Un marque déposé ou pas.

Avec une reproduction d'un Vincent Willem van Gogh ou Rubens, et bien d'autres alors la oui.

Dans des coups comme cela, la justice peut remonter jusque au vendeur (A.).

Rien que un logiciel de Microsoft, graver et revendu peut déjà provoquer Des gros Soussi.

Cher ami(e) je ne Sai pas plus.

Tien toi bon.

😉

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celle ci ne peut etre une copie mais un faux .

donc tous faux est condamnable devant les tribunaux  d une escroquerie même si on ne la fabrique pas du fait même de la poceder 

[le-sergent-noir]

bonjour ,

dans certains domaines , les contre-façons apparaissent comme des champignons sur ebay . il y a même des catégories où les contre-façons (souvent présentées comme des reproductions) sont beaucoup plus nombreuses que les originaux ... c'est le cas par exemple pour les boites ou pièces détachées de marque corgi toys ou dinky toys ...

en principe , une réproduction est soumise à des critères très précis et implique une autorisation délivrée par le fabricant ... si ce n'est pas la cas , alors c'est une contre-façon interdite a la vente ... la plupart les vendeurs abusent les acheteurs en présentant des contre-façons comme des reproductions ...

le problème est tout à fait celui indiqué ... les jeunes collectionneurs sont parfois incapables de faire la différence entre une boite originale et une contre-façon et se font régulièrement abuser par des vendeurs ...

normalement , ebay devrait lutter contre ce genre de commerce et il le fait ... lorsqu'il s'agit de grandes marques qui ont pignon sur rue et le bras assez long pour créer de vrais problèmes ... pour les autres petites marques , sans influence et sans entrées dans les hautes sphères , malheureusement , la vente de contre-façons rapporte les mêmes commissions que les ventes d'originaux ... et lorsqu'il y a conflit d'interet , ebay opte souvent pour la solution la plus lucrative ...

[corinet8]

Ebayse montre assez peu efficace dans ce domaine

J'ai acheté des cartes posteles et des photos ssez rares

Or je retrouve sur ebay des reproductions tirées soi disant de la collection privéer du vendeur, alors que les annotions manuscrites prouvent b ien qu'il s'agit d'objets appartenant à MA collection

De plus il a le culot de demander qu'on ne copie pas ces documents car il les a obtenus par un long travail

Cela fait cinq fois que le fait se reproduit

Que faire?

[worry-about_you]

merci pour ta réponse,

alors il s'agit de pieces de monnaie (collection)- reproduction, il y a des vendeurs sur le site qui en vendent, en mettant bien le mot : réplique, reproduction, etc

cela permet aux collectionneurs de combler des manques dans leur collection à moindre frais, et les acheteurs sont tout a fait au courant que ce ne sont pas des authentiques. donc ils ne sont pas lésés

mais je voulais savoir : si un acheteur indélicat met son achat de reproduction en revente sans mentionner 'reproduction', est ce que le premier vendeur risque qqch?

si oui ,quoi? et pourquoi?

[freddy89270]

Bonsoir à tous les passants ici. 😉

@123calandrier

Mais je voulais savoir : si un acheteur indélicat met son achat de reproduction en revente Sans mentionner 'reproduction', est ce que le premier vendeur risque qqch?Si oui, quoi? Et pourquoi?

J’ai donnez mon point vue et mes doute dans ma première réponse!

Il s'agit de pièces de monnaie (collection)- reproduction,

Honnêtement, je ne Sai rien, mais je me pose la question, est cela pas concéderez comme,Le faux-monnayage - la contrefaçon de monnaie, et, sur le plan légal et judiciaire, Le crime consistant à fabriquer, à détenir ou à utiliser de la fausse monnaie?

Malgré, il s'agit chez vous des pièces de monnaie (collection)-reproduction!

cher(e) ami(e) je ne peux pas répondre, plus que ca sur vos questions.

Amicalement 😉

[freddy89270]

Bonsoir à tous les passants ici. 😉

@123calandrier

Si cela peut vous aidé!

En tant que particulier ,vous ne pouvez pas reproduire des pièces anciennes ,seul l'hotel des monnaies peut le faire

à l'évidence il s'agit d'un faux, mais il me semble qu'il faudrait spécifier directemet dessus que c'en est un.

la reproduction de monnaie antique est autorisé.

Il faut que l'on puisse identifier qu'il s'agit d'une copie,

Les musées eux peuvent se faire faire de vraie copie.

Voici un texte trouvé sur ebay :

Répliques de monnaieLes vendeurs de répliques de pièces de monnaie doivent se conformer aux directives suivantes :Toute réplique de pièce de monnaie, peu importe le pays d'où elle provient, doit porter la mention claire et indélébile « COPIE ».

Cette directive est obligatoire en vertu de la loi américaine.L'annonce doit inclure une photo de la pièce permettant de voir la mention « COPIE » figurant sur la pièce.

Les photos sombres, floues, modifiées ou potentiellement trompeuses ne sont pas autorisées. Les photos archivées sont également interdites.Si les annonces de répliques de pièces de monnaie doivent comprendre des photos adéquates, leur titre et leur description doivent aussi clairement indiquer que l'objet est une reproduction, une réplique ou une copie.Il est interdit de mettre en vente toute reproduction ou réplique d'une pièce de monnaie canadienne émise en 1858 ou après cette année. La loi canadienne interdit la possession, la vente et l'achat de répliques de telles pièces. Les répliques de pièces de monnaie canadiennes émises avant 1858 doivent porter la mention claire « COPIE ».

DONC, d'après ce texte, les ventes de fausses pièces ne sont pas permises si elles ne comportent pas la mention "COPIE" !C'est très clair.

le texte du code pénal :

La contrefaçon ou la falsification de pièces de monnaie ou de billets de banque français ou étrangers n'ayant plus cours légal ou n'étant plus autorisés est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Amicalement 😉

[mercureart]

Bonjour,

Comme le dit le texte : c'est pour la législation américainequ'eBay nous parle dans son règlement !

En France : le principal est de ne pas vouloir franchement tricher sur la qualité et l'authenticité : Ne pas tromper l'acheteur !

par exemple, si le métal n'est pas original (copie en étain alors que l'original est en argent), si la monnaies copiées est d'une autre dimension, ou si la frappe montre bien qu'il ne peut s'agir d'une monnaie authentique... par exemple, si l'on frappe une monnaie médiévale dans un aspect non circulée (neuve), c'est visiblement une réplique si toutes les monnaies connues du type sont usées et qu'on n'en trouvent jamais en qualité neuves !

[2014paul31]

Wesh

En fait ce n'est pas aussi claire que cela votre démonstration !

Dans votre cas , le vendeur b est certes malhonnête vis à vis de l'acheteur c pour lui avoir menti par omission, il ne vend pas une contrefaçon mais une reproduction, c'est toujours un risque !

En revanche, si il a indiqué clairement dans son annonce que l'objet est une pièce authentique alors là il y abus non pas sur l'objet lui même mais sur l'abus de confiance lors d'un vente .

Une copie n'est pas une contrefaçon, un copie est la reproduction autorisée d'une œuvre authentique ce qui n'est pas le cas de la contrefaçon.Et la nuance est de taille.

Comme en droit juridique la notion libre de droit n'existe pas cela complique les choses.Ce qui existe chez les anglo-saxons mais leurs approches n'est pas la même que la nôtre vis à vis de la propriété intéllectuelle

De plus tout dépend si l'objet vous a été vendu par un particulier ou un professionnel.

Dans le premier cas vous n'avez aucunes garanties mais ds recours via Paypal si vous avez opté piur ce mode de paiement et si vous tombez sur une vendeur vraiment malhonnête en revanche si vous tombez sur un vendeur peu sérieux , une entente via ebay suffit bien souvent.

Toutefois, si vous passez par un pro vous avez de nombreux recours juridiques en dehors de paypal comme votre droit de rétractation de 14 jours auquel le vendeur ne peut se soustraire.