Y atil des frais de douanes pour les articles venant de chine ? Pour la france

[celenia9]

Bonsoir

Pour les ebayers qui ont acheté un article provenant de shangai avez vous été obligés de payer des frais de douane supplémentaires aux frais de livraison dejà payés (ou lorsque un produit est livré gratuitement )? Merci pour votre réponse cordialement

[lingma85]

Bonsoir,

Tous les produits provant de l'étranger (comprenez hors de la CEE) sont des importations et donc doivent être dédouanés (à savoir paiement de la TVA + frais de douane)..

- cependant, notre système douanier a créé des exonérations pour certains produits et certains montants (à voir sur le site de la douane pour en savoir +)...

De plus... si la douane peut passer en revue un container entier.. elle piquera au hasard dans des colis pour en connaitre le contenu et voir s'ils sont taxables ou non...

Vous aurez alors droit à avoir à régler une taxe, ou bien, votre colis passera en maille..

MAIS, il faut aussi savoir que certains produits comme TV.. h.teck, téléhonie, etc.... + objets contrefaisant des grands marques sont des produits à risques qui sont déjà controlés au départ de Shangai... et ils le seront peut-être à l'arrivée en France...

De toutes manières vous savez très bien si vous achetez un produit taxable ou pas..

S'il l'est, il faut prévoir +/- 30 % de + que son prix d'achat pour le récupérer...

Idem si vous achetez une contrefaçon.......... étant l'importateur vous prenez le risque d'avoir une amende à payer et le produit confisqué... et en prime, vous ne pourrez pas reprocher quoi que ce soit à votre vendeur.... !!

😉

[mfr9385]

Cest un domaine passablement complexe, et vous devez bien différencier les achats à distance des produits importés lors d'un voyage, le régime n'est pas le même. La Franchise est nettement plus intéressante quand vous remplissez vos bagages. De même que le régime n'est pas le même si le vendeur est pro ou particulier.

Il y a deux choses à distinguer, les drotis de douanes en eux même, et la TVA qui se cumulent dans la plupart de scas, mais parfois la TVA peut-être exonéré. Voci les tableau par catégorie de produit si vous ne bénéficiez pas de la franchise

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10798-calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-a-l-etranger

Pour déterminer la franchise, c'est à dire le seui en dessous duquel vous êtes exonéré en tout ou partie des droits de douanes et ou TVA :

La pages suivante s'applique aux produits importés lors d'un voyage, donc ça ne nous concerne pas ici, je la donne pour info puisque des chiffres contradictoires peuvent circuler ic et là et embrouiller un peu tout le monde, cela vous permettra de comprendre le pourquoi;

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10799-franchises-douanieres-et-fiscales-en-valeur-et-en-quantite...

Pour des achats à distance qui nous concernent ici :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10751-envois-postaux-sans-caractere-commercial-franchises-douani...

Pour résumer :

Si votre vendeur est un particuier, franchise à 45 EUR (TVA + droits de douanes)

Si votre vendeur est un pro : la franchise est de 150 EUR (Franchise en drotis d edounaes uniquement la TVA ets censée etre toujours applicable)

(les prix s'entendent prix net donc ports inclus)

Dans la réalité s'appliquent 3 règles :

- pas vu pas pris : Les douanes ne peuvent filtrer tous les paquets, donc il n'est pas rare qu'un produit taxable échappe à la TVA et droits de douanes. Publicité Lucky Strike,"lucky unlucky" (strike)

- Il est difficile de distinguer les envois entre particuliers des envois commerciaux, notamment sur les tout petits envois, donc concrètement pas mal d'envois commerciaux se verront appliquer l'exonération totale TVA + droits de douanes si la valeur n'excède pas 45 EUR du fait de l'impossiblité d'iendnitfier la nature commerciale assez rapidement,  alors qu'en théorie il faudrait appliquer la TVA. Sur toutes les marchandises que j'ai achetées pour une valeur inférieure à 45 EUR j'ai bénéficié de cette franchise totale alors que mes vendeurs étaient majoritauirement des pros. et que j'aurais dû payer de la TVA.

- Des erreurs de catégories peuvent être commises par les service douaniers, ce qui peut amener à l'application de tarifs inadéquats.  A défaut de pouvoir se déplacer sur place... très très dfficile de faire des réclas, le risque étant que la marchandise retourne à l'expéditeur si ça traine.